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Résultat n°1

"Interdiction de la pêche fluviale" : avis (affiche).

Date

1925

Cote

3 S 2574

Résultat n°2

"Rappel d'interdiction pour 1927" : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

3 S 11547

Résultat n°3

Réglementation : décret (affiche).

Date

1858

Cote

3 S 11513

Résultat n°4

Préfecture du Cher, réglementation, interdictions.

Date

1911-1917

Cote

3 S 11562

Résultat n°5

Réglementation permanente : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

3 S 11551

Résultat n°6

Préfecture de la Saône-et-Loire.

Date

1911-1916

Cote

3 S 11556

Résultat n°7

Réglementation, adjudication de baux : procès-verbaux d'adjudication, affiches.

Date

1818-1833

Cote

3 S 6214

Résultat n°8

Réglementation : instructions, affiches.

Date

1846-1851

Cote

3 S 6215

Résultat n°9

Année 1920, réglementation : arrêté (affiche).

Date

-

Cote

3 S 11443

Résultat n°10

Année 1921, réglementation : arrêté (affiche).

Date

1920

Cote

3 S 11515

Résultat n°11

Nevers (Arrondissement de), pêche fluviale, adjudication : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1812-1847

Cote

3 S 6217

Résultat n°12

Préfecture du Loiret.

Date

1909-1917

Cote

3 S 11522

Résultat n°13

"Rappel d'interdiction pour 1928" : arrêté (affiche).

Date

1927

Cote

3 S 11523