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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires, autorisations : relevés, états, rapports, arrêtés.

    Date

    1923-1933

    Cote

    3 S 9128

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droits de pêche, locations, permissions ; pêches extraordinaires,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Pêches extraordinaires, pisciculture, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9158

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 3 - Réserves de pêche - Pisciculture
    • Pêches extraordinaires, pisciculture, autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Réglementation : décret (1926), correspondance ; pêches extraordinaires, location : arrêté (1910).

    Date

    1910-1926

    Cote

    3 S 9161

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Réglementation : décret (1926), correspondance ; pêches...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Pêches extraordinaires : relevés (1931-1932) ; batelet de pêche, amarrage, autorisation : pétition (1934).

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 S 9191

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 2 - Pêches extraordinaires
    • Pêches extraordinaires : relevés (1931-1932) ; batelet...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Pêches extraordinaires, demandes d'autorisation : pétitions, rapport, arrêté, correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    3 S 9267

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 2 - Pêches extraordinaires
    • Pêches extraordinaires, demandes d'autorisation : pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).