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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

    Date

    an II

    Cote

    4 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
  2. Résultat n°2

    Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (23 floréal An III-14 pluviôse An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1 L 133

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (23...
  3. Résultat n°3

    Dommages, pétition : rapport, correspondance.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8730

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Dommages, pétition : rapport, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Pétitions diverses : registre (20 nivôse An III-28 floréal An III).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • Pétitions diverses : registre (20 nivôse An III-28...
  5. Résultat n°5

    Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
  6. Résultat n°6

    Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (2 vendémiaire an V-21 messidor An V).

    Cote

    1 L 135

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (2...
  7. Résultat n°7

    Pétitions : registre (10 floréal An V-23 juillet 1816).

    Date

    an V-1816

    Cote

    11 L 48

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
    • 2 - Nevers (intra muros)
    • Pétitions : registre (10 floréal An V-23 juillet 1816).
  8. Résultat n°8

    Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

    Date

    1889

    Cote

    3 S 6146

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    - Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

    Date

    an IV

    Cote

    9 L 41

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 2 - FINANCES
    • - Districts, administration financière ; - Mandats...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 151

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
  11. Résultat n°11

    Pétitions diverses : (s. d.) - Pétitions de la Veuve Dubourg ; - Pétitions pour levées de scellés ; - Pétitions pour affaires de successions ; - Pétitions pour paiement de traitement.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 138

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions diverses : (s. d.) - Pétitions de la Veuve...
  12. Résultat n°12

    (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).

    Cote

    4 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).
  13. Résultat n°13

    Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement, pétitions, règlements, arrêtés ; - Foires et marchés supprimés : correspondance ; - Foires, suppression lors de la tenue des Assemblées primaires : correspondance ; - Département, foires et marchés établis par l'Administration centrale : arrêtés (imprimé, An VI).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 228

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement,...
  14. Résultat n°14

    Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Inondations, pétitions, réclamations.

    Date

    1809-1842

    Cote

    3 S 2567

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 4 - Objets divers
    • Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Inondations, pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Suppression d'une grue, pétition : plan.

    Date

    1894

    Cote

    3 S 6632

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Suppression d'une grue, pétition : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal an III-9 fructidor An III).

    Cote

    4 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal...
  17. Résultat n°17

    - Administration du District, pétitions (tous sujets) ; - Salaires, frais de commissions, réclamations. .

    Date

    1790-an IV

    Cote

    9 L 40

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 4 - Pétitions
    • - Administration du District, pétitions (tous sujets)...
  18. Résultat n°18

    - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).

    Date

    an IV-1811

    Cote

    11 L 4-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 4 - CANTON DE CERCY-LA-TOUR
    • - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19...
  19. Résultat n°19

    Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (14 pluviôse an IV-5ème jour complémentaire An IV).

    Cote

    1 L 134

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (14...
  20. Résultat n°20

    Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement ; - Pétitions, correspondance ; - Culte, police ; - Affaires diverses ; - Lettres de prêtrise, remises ; - Prêtres, déportation : (1793-An II).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    9 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 8 - CULTES
    • Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement...
  21. Résultat n°21

    Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité de Nevers : (1792) ; - Bureau des impositions, pétitions et réponses : registre (1792) ; - Emprunt forcé, pétitions : (pluviôse An II) ; - Nevers, vote de l'emprunt forcé, taxes oubliées à rétablir, observations de l'Administration municipale ; - Administration municipale de canton, pétitions, enregistrement : (frimaire-pluviôse An VII) ; Au verso : - Cartes de sûreté : (An VII) ; - Voitures militaires, ordres : registre (1er fructidor An IX-28 ventôse An XI).

    Date

    1792-an XI

    Cote

    9 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité...
  22. Résultat n°22

    (19 novembre 1792-1er janvier 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    8 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Pétitions
    • 8 L 51-53 REQUETES, SUITES DONNEES : registres.
    • (19 novembre 1792-1er janvier 1793).
  23. Résultat n°23

    Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 77

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
  24. Résultat n°24

    (7 février 1792-22 germinal An II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    9 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 4 - Pétitions
    • 9 L 21-23 PETITIONS : registres.
    • (7 février 1792-22 germinal An II).
  25. Résultat n°25

    Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 153

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Forêts nationales, nominations des gardes, salaires...
  26. Résultat n°26

    - Correspondance, pétitions : (An IV-An VIII) ; - Bureau des hypothèques, inscriptions : (An IV-An VII). (Délibérations aux Archives municipales). A noter : - 9 L 25, autorités constituées, transcriptions des arrêtés : (brumaire An IV-7 prairial An VI) ; - 9 L 33, pétitions, enregistrement : (frimaire-pluviôse An VII) ; cartes de sûreté : registre (An VII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 49

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
    • 2 - Nevers (intra muros)
    • - Correspondance, pétitions : (An IV-An VIII) ; - Bureau...
  27. Résultat n°27

    Passerelle en amont de la ville, suppression, pétition de divers propriétaires.

    Date

    1856

    Cote

    3 S 7355

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Passerelle en amont de la ville, suppression, pétition...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles : Saint-Saulge, Rouy (1790), Nevers (An V), Saint-Saulge (An VII) ; - Menaces contres les maisons religieuses : (1791) ; - Saint-Benin-des-Bois, troubles : (1791) ; - Nevers, Meunier officier municipal : (1791) ; - Nevers, affaire Veuve Petit : (1792) ; - Députation : (An II) ; - Saint-Saulge, troubles : (An II) ; - Suspects, destitutions : (An II-An III) ; - Certificat de résidence : (An III) ; - Police des jeux : (An VI) ; - Compagnie de Jehu (An IV) ; - Correspondance ; - Cheval, vol ; - Détenus, plaintes, pétitions ; - Fêtes ; - Objets divers.

    Date

    1790-an VI

    Cote

    9 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles...
  29. Résultat n°29

    Port de la Blanchisserie, pétition des maîtres de marine et des commerçants : rapport, correspondance.

    Date

    1886

    Cote

    3 S 8716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • NEVERS
    • Port de la Blanchisserie, pétition des maîtres de marine...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    (23 germinal An II-12 ventôse An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    9 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 4 - Pétitions
    • 9 L 21-23 PETITIONS : registres.
    • (23 germinal An II-12 ventôse An III).
  31. Résultat n°31

    Objets divers, pétitions : correspondance, études, rapports, délibérations des conseils municipaux concernés.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5 S 10653

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • Objets divers, pétitions : correspondance, études,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  32. Résultat n°32

    (23 mai 1792-18 novembre 1792).

    Cote

    8 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Pétitions
    • 8 L 51-53 REQUETES, SUITES DONNEES : registres.
    • (23 mai 1792-18 novembre 1792).
  33. Résultat n°33

    (18 août 1790-23 mai 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    8 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Pétitions
    • 8 L 51-53 REQUETES, SUITES DONNEES : registres.
    • (18 août 1790-23 mai 1792).
  34. Résultat n°34

    Carrière, emploi des pierres, pétition : (An VIII).

    Date

    1799-1800

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 5 - Carrières - Extractions de matériaux
    • Carrière, emploi des pierres, pétition : (An VIII).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Police politique : - Pétitions, demandes d'élargissement ; - Affaires générales ou collectives ; - Affaires particulières (par ordre alphabétique).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 197

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police politique : - Pétitions, demandes d'élargissement...
  36. Résultat n°36

    Pétitions communiquées à Messieurs les ingénieurs.

    Date

    1835-1843

    Cote

    3 S 4775

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Pétitions communiquées à Messieurs les ingénieurs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Pertuis de Fougère, pétition d'un marinier et entrepreneur de flottage : correspondance.

    Date

    1810

    Cote

    3 S 4925

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • ARON (Rivière d')
    • Pertuis de Fougère, pétition d'un marinier et entrepreneur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    - Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy, envoi de la force armée (en avril 1793) : lettres, pièces diverses ; - Pièces diverses ; - Comité : arrêté tendant à faire assassiner en masse les détenus (29 frimaire An II) ; - Tribunal révolutionnaire, détenus envoyés : pièces diverses ; - Prévenus : lettres, adresses ; - Eborel, Hébert : pétitions, mémoires ; - Prévenus : pétitions, mémoires.

    Date

    an II-an III

    Cote

    14 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
    • - Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy,...
  39. Résultat n°39

    Pétitions et mémoires, inscriptions : registres- (9 janvier 1791-6 mai 1792) ; - (8 juillet 1793-5 vendémiaire An III) ; - (5 vendémiaire An III-13 brumaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    10 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions et mémoires, inscriptions : registres- (9...
  40. Résultat n°40

    Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (21 messidor An V-29 messidor An VI).

    Date

    an V-an VI

    Cote

    1 L 136

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (21...
  41. Résultat n°41

    (3 ventôse An II-23 vendémiaire An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    4 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (3 ventôse An II-23 vendémiaire An III).
  42. Résultat n°42

    Chômage par suite de l'insuffisance du débit d'eau occasionné par un barrage, plainte des meuniers.

    Date

    1925

    Cote

    7 S 4922

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CORANCY
    • Chômage par suite de l'insuffisance du débit d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  43. Résultat n°43

    (14 ventôse An III-13 brumaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    9 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 4 - Pétitions
    • 9 L 21-23 PETITIONS : registres.
    • (14 ventôse An III-13 brumaire An IV).
  44. Résultat n°44

    Terrain, jouissance suite aux travaux exécutés sur le canal, pétition.

    Date

    1807

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Terrain, jouissance suite aux travaux exécutés sur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    (1er germinal An III-5 frimaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (1er germinal An III-5 frimaire An IV).
  46. Résultat n°46

    Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (1 thermidor An VI-8 ventôse An IX).

    Date

    an VI-an IX

    Cote

    1 L 137

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (1...
  47. Résultat n°47

    Ligne de Moulins-Engilbert à Panneçot, avant-projet, pétition des habitants et de la région de Moulins-Engilbert, autres pièces : plans.

    Date

    1885-1886

    Cote

    5 S 6766

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
    • Ligne de Moulins-Engilbert à Panneçot, avant-projet,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.