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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

Date

an II

Cote

4 L 19

Résultat n°2

Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (23 floréal An III-14 pluviôse An IV).

Date

an III-an IV

Cote

1 L 133

Résultat n°3

Dommages, pétition : rapport, correspondance.

Date

1897

Cote

3 S 8730

Résultat n°4

Pétitions diverses : registre (20 nivôse An III-28 floréal An III).

Date

an III-an IV

Cote

4 L 12

Résultat n°5

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

Date

Sans date

Cote

9 L 54

Résultat n°6

Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (2 vendémiaire an V-21 messidor An V).

Date

-

Cote

1 L 135

Résultat n°7

Pétitions : registre (10 floréal An V-23 juillet 1816).

Date

an V-1816

Cote

11 L 48

Résultat n°8

Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

Date

1889

Cote

3 S 6146

Résultat n°9

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

Date

an IV

Cote

9 L 41

Résultat n°10

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 151

Résultat n°11

Pétitions diverses : (s. d.) - Pétitions de la Veuve Dubourg ; - Pétitions pour levées de scellés ; - Pétitions pour affaires de successions ; - Pétitions pour paiement de traitement.

Date

Sans date

Cote

1 L 138

Résultat n°12

(23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).

Date

-

Cote

4 L 5

Résultat n°13

Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement, pétitions, règlements, arrêtés ; - Foires et marchés supprimés : correspondance ; - Foires, suppression lors de la tenue des Assemblées primaires : correspondance ; - Département, foires et marchés établis par l'Administration centrale : arrêtés (imprimé, An VI).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 228

Résultat n°14

Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Inondations, pétitions, réclamations.

Date

1809-1842

Cote

3 S 2567

Résultat n°15

Suppression d'une grue, pétition : plan.

Date

1894

Cote

3 S 6632

Résultat n°16

Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal an III-9 fructidor An III).

Date

-

Cote

4 L 7

Résultat n°17

- Administration du District, pétitions (tous sujets) ; - Salaires, frais de commissions, réclamations. .

Date

1790-an IV

Cote

9 L 40

Résultat n°18

- Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).

Date

an IV-1811

Cote

11 L 4-2

Résultat n°19

Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (14 pluviôse an IV-5ème jour complémentaire An IV).

Date

-

Cote

1 L 134

Résultat n°20

Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement ; - Pétitions, correspondance ; - Culte, police ; - Affaires diverses ; - Lettres de prêtrise, remises ; - Prêtres, déportation : (1793-An II).

Date

1790-an IV

Cote

9 L 43