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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

    Date

    an II

    Cote

    4 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
  2. Résultat n°2

    Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (23 floréal An III-14 pluviôse An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1 L 133

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (23...
  3. Résultat n°3

    Dommages, pétition : rapport, correspondance.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8730

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Dommages, pétition : rapport, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Pétitions diverses : registre (20 nivôse An III-28 floréal An III).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • Pétitions diverses : registre (20 nivôse An III-28...
  5. Résultat n°5

    Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
  6. Résultat n°6

    Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (2 vendémiaire an V-21 messidor An V).

    Cote

    1 L 135

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (2...
  7. Résultat n°7

    Pétitions : registre (10 floréal An V-23 juillet 1816).

    Date

    an V-1816

    Cote

    11 L 48

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
    • 2 - Nevers (intra muros)
    • Pétitions : registre (10 floréal An V-23 juillet 1816).
  8. Résultat n°8

    Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

    Date

    1889

    Cote

    3 S 6146

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    - Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

    Date

    an IV

    Cote

    9 L 41

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 2 - FINANCES
    • - Districts, administration financière ; - Mandats...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 151

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
  11. Résultat n°11

    Pétitions diverses : (s. d.) - Pétitions de la Veuve Dubourg ; - Pétitions pour levées de scellés ; - Pétitions pour affaires de successions ; - Pétitions pour paiement de traitement.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 138

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions diverses : (s. d.) - Pétitions de la Veuve...
  12. Résultat n°12

    (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).

    Cote

    4 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).
  13. Résultat n°13

    Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement, pétitions, règlements, arrêtés ; - Foires et marchés supprimés : correspondance ; - Foires, suppression lors de la tenue des Assemblées primaires : correspondance ; - Département, foires et marchés établis par l'Administration centrale : arrêtés (imprimé, An VI).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 228

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement,...
  14. Résultat n°14

    Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Inondations, pétitions, réclamations.

    Date

    1809-1842

    Cote

    3 S 2567

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 4 - Objets divers
    • Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Inondations, pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Suppression d'une grue, pétition : plan.

    Date

    1894

    Cote

    3 S 6632

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Suppression d'une grue, pétition : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal an III-9 fructidor An III).

    Cote

    4 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal...
  17. Résultat n°17

    - Administration du District, pétitions (tous sujets) ; - Salaires, frais de commissions, réclamations. .

    Date

    1790-an IV

    Cote

    9 L 40

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 4 - Pétitions
    • - Administration du District, pétitions (tous sujets)...
  18. Résultat n°18

    - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).

    Date

    an IV-1811

    Cote

    11 L 4-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 4 - CANTON DE CERCY-LA-TOUR
    • - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19...
  19. Résultat n°19

    Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (14 pluviôse an IV-5ème jour complémentaire An IV).

    Cote

    1 L 134

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (14...
  20. Résultat n°20

    Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement ; - Pétitions, correspondance ; - Culte, police ; - Affaires diverses ; - Lettres de prêtrise, remises ; - Prêtres, déportation : (1793-An II).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    9 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 8 - CULTES
    • Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement...