Ouvrage public - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)	Cote 7 S 2369	Date 1859-1940	Lieu Clamecy (Arrondissement de), Château-Chinon (Arrondissement de), Nevers (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics,...

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Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)