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  1. Résultat n°1

    Travaux, outillages, renseignements : (An XII-1818).

    Date

    1803-1818

    Cote

    3 S 4416

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • Travaux, outillages, renseignements : (An XII-1818).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage, tarifs de manutention des concessions et autorisations : instructions, circulaires.

    Date

    1932

    Cote

    3 S 11260

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).