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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Travaux, outillages, renseignements : (An XII-1818).
Cote
3 S 4416
 Date
1803-1818
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure
  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 19 - Travaux
  • 7 - Travaux divers - Généralités
  • Travaux, outillages, renseignements : (An XII-1818).
Résultat n°2

Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage, tarifs de manutention des concessions et autorisations : instructions, circulaires.
Cote
3 S 11260
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire
  • Contexte : Navigation intérieure
  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage,...