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Résultat n°1

Rentes sur le clergé. - Succession Droin, assignations de rentes sur le clergé de France (copies d'actes de 1566 à 1663). Nicole d'Ymontville, veuve de Maulmigny, dénombrement des fiefs de la Boue et de Saint-Michel en Longue Salle à Rémilly : cahier orné des armes des Maulmigny en couleur, ordonnance de la Chambre des Comptes (1610). Chapitre de Nevers et François Bordet, échange de rentes sur le clergé de Nevers (1649). Constitutions de rentes sur le clergé de Nevers, titres détenus par l'hôtel-Dieu (1649-1714).

Date

1566-1714

Cote

B 42

Résultat n°2

Allocations familiales, fonds de compensation pour les années 1972 à 1977 : notes, tableaux (1973-1978) ; allocation logement : états nominatifs, titres de recette, correspondance (1975-1980). Accidents du travail, tarification : tableaux, notifications, relevés de compte, correspondance (1974-1978).

Date

1973-1980

Cote

H dépôt 5/240

Résultat n°3

Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission, factures, correspondance. – Lot 24 : horloges. Série de liasses « Archives ».

Date

1957-1961

Cote

H dépôt 5/1408

Résultat n°4

Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des dépenses ou registre des dépenses.

Date

1917-1922

Cote

H dépôt 5/637

Résultat n°5

Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux : délibération, soumissions, rapports, décomptes des travaux, états d'honoraires, certificats pour paiement (1904-1911, 1932-1934).

Date

1904-1934

Cote

H dépôt 5/1443

Résultat n°6

Recensements de population, préparation : circulaires, listes nominatives, tableaux numériques.

Date

1945-1962

Cote

H dépôt 5/1201

Résultat n°7

Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux : convention, avenant, délibérations, notifications de marché, réceptions, devis, notes d'honoraires, factures, propositions de paiement, mains levées.

Date

1989-1992

Cote

H dépôt 7/182

Résultat n°8

Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions, notes, tableaux, bordereaux récapitulatifs mensuels, états nominatifs, correspondance. – Années 1990 et 1991.

Date

1990-1992

Cote

H dépôt 5/229

Résultat n°9

Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif, devis, plans, situations, mémoires. – Lot 12 : menuiseries intérieures en bois. Série de liasses « Archives ».

Date

1958-1960

Cote

H dépôt 5/1400

Résultat n°10

Propriétés, travaux et aménagements : délibérations, notes, cahiers des charges, devis, plans, soumissions, marché, mémoires, procès-verbaux de réception, certificats pour paiement, correspondance. Communes de Nevers (rue du docteur Roche), Varennes-lès-Nevers (les Murgers), Oulon (Marolles, Domaine du Château, Domaine Neuf), Marzy (Corcelles, Marcé).

Date

1909-1937

Cote

H dépôt 5/1528

Résultat n°11

Transformation de la maison Warmont en maison de santé, projet : délibération, devis, notes, correspondance. Maison sise à Nevers.

Date

1930-1931

Cote

H dépôt 5/1462

Résultat n°12

Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires [1917]. Un exemplaire chronologique et un alphabétique. Date : se trouvaient dans le registre d'entrées de 1917.

Date

[1917]

Cote

H dépôt 5/1132

Résultat n°13

Activité et statistiques : compte moral des années 1920-1935, 1937-1938 (1921-1939). Les années 1937 et 1938 sont en double.

Date

1921-1939

Cote

H dépôt 7/410

Résultat n°14

Mouvement de population, statistiques (1er trimestre 1991).

Date

1991

Cote

H dépôt 5/44/1

Résultat n°15

Interventions chirurgicales sous anesthésie complète, enquête : rapport, tableaux.

Date

1985

Cote

H dépôt 7/387

Résultat n°16

Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion en matières.

Date

1934

Cote

H dépôt 5/576

Résultat n°17

Commission administrative des hospices, délibérations : registre (décembre 1937-janvier 1939).

Date

1937-1939

Cote

H dépôt 5/504

Résultat n°18

Retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC), déclarations annuelles : circulaires, notes, bordereaux nominatifs, états de versements, correspondance. – Années 1985 à 1989.

Date

1984-1991

Cote

H dépôt 5/250

Résultat n°19

Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier à avril 1990).

Date

1990

Cote

H dépôt 5/963

Résultat n°20

Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement de plans : délibération, convention, plans, notes d'honoraires, correspondance.

Date

1968-1970

Cote

H dépôt 7/522

Résultat n°21

Construction du bloc chirurgical, appel d'offres : cahier des spécifications particulières, devis, plans. – Lot CV 4 chauffage. Série de liasses « Dossier technique ».

Date

1956-1957

Cote

H dépôt 5/1381

Résultat n°22

Titres de propriétés à Marolles (Oulon), acquisition ou location par les anciens propriétaires. - Bonne de Marcilles, veuve de La Barre, extrait de dénombrement pour la terre de Marolles (1517, copie de 1648). Héritiers Henry, bail par Jean de La Barre de terres à Oulon (1520). Huguenin Martin, bail à bourdelage par Jean Barbier de terres à Marolles (1526). Jean Moireau, achat aux héritiers Levesque de terres à Marolles (1530). Jean Moireau et les héritiers Levesque, achat à Jean Coquet de terres à Marolles (1530). Esmée Andras, veuve de La Barre, déclaration des terres, justice et seigneurie de Marolles (1533, copie de 1648). Héritiers Jubin, achat à Antoine Dauvergne et Léonard Moinieau de terres à Marolles (1545, copie de 1551). Jean de Chassy, achat à Jean Joly de rentes (1553). Regnée Girard, veuve de La Barre, foi et hommage envers Antoine de Veilhan, seigneur de Giry, pour la terre de Marolles (1555 (15) ). Héritiers de Chassy, partage des biens de Marolles [acte incomplet] (1560). Aloette de La Barre, foi et hommage envers Adrien de Veilhan pour le fief de Marolles (1595).

Date

1520-1648

Cote

B 28

Résultat n°23

Budget, préparation et exécution : circulaires, délibérations, notes, rapports, budget supplémentaire, autorisation spéciale. – Exercice 1984. Exemplaire du service financier.

Date

1984-1985

Cote

H dépôt 5/321

Résultat n°24

Receveur municipal de Nevers et régisseur de recettes, relation avec l'hôpital : circulaires, délibérations, arrêts de la Cour des Comptes, notes, correspondance.

Date

1941-1966

Cote

H dépôt 5/430

Résultat n°25

Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif, contrôles nominatifs, comptes en journées, feuilles nominales décomptées, situations mensuelles, factures, mémoires. – Exercice 1903.

Date

1903-1904

Cote

H dépôt 5/1003

Résultat n°26

Hospice et bureau de bienfaisance de Nevers : grand-livre des comptes ouverts à chacun des services.

Date

1907

Cote

H dépôt 5/533

Résultat n°27

Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série (1er janvier-18 mai 1915).

Date

1915

Cote

H dépôt 5/1053

Résultat n°28

Legs Gautherot, acceptation : inventaire après décès.

Date

1907

Cote

H dépôt 5/468

Résultat n°29

Budget 1954, exécution : bordereau journal des mandats, relié.

Date

1954-1955

Cote

H dépôt 5/379

Résultat n°30

Centrale thermique, marché d'ingénierie : APD, proposition, programme, CCAP, notes, avenant, notes d'honoraires, correspondance (1984-1988) ; contrôle technique : propositions, convention, rapport, note d'honoraires (1984-1989) ; assurance : contrat, attestations, correspondance (1987-1989). Ancien dossier Centrale thermique IX (boîte commune avec X).

Date

1984-1989

Cote

H dépôt 7/152

Résultat n°31

Budget 1962, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

Date

1962-1963

Cote

H dépôt 5/378/2

Résultat n°32

Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série déclassés.

Date

1915-1919

Cote

H dépôt 5/1072

Résultat n°33

Malades militaires, hospitalisation : imprimés vierges. Ces imprimés se rapportent surtout aux décès : successions, tombes, mention « mort pour la France ».

Date

1893-1945

Cote

H dépôt 7/442

Résultat n°34

Budget, exécution : délibérations, arrêtés, notes, budgets, budgets supplémentaires, rapports, notes, comptes administratifs, bilans, correspondance. – Exercice 1956 (1955-1958). Exercice 1957 (1956-1959).

Date

1955-1959

Cote

H dépôt 5/283

Résultat n°35

Livret d'accueil du centre hospitalier : un exemplaire de chaque. « Le centre hospitalier de Nevers vous accueille » [années 1980]. « Centre hospitalier Nevers » [1996].

Date

[1980-1996]

Cote

H dépôt 7/31

Résultat n°36

Service de santé de l'armée, règlement : quatre volumes (1889, 1902, 1932, 1939).

Date

1889-1939

Cote

H dépôt 5/998

Résultat n°37

Chauffage central, installation : délibérations, notices techniques, devis, plans, rapport d'essai.

Date

1931-1933

Cote

H dépôt 5/1440

Résultat n°38

Commission administrative des hospices, délibérations : registre (juillet 1940-septembre 1941).

Date

1940-1941

Cote

H dépôt 5/506

Résultat n°39

Plan de formation 1982, suivi des actions 1 à 14 : conventions, fiches prévisionnelles, notes, programmes, listes de stagiaires, relevés de présence, comptes-rendus, factures, états de frais, correspondance.

Date

1981-1982

Cote

H dépôt 5/103

Résultat n°40

Construction de la centrale thermique, appel d'offres : cahier des charges, devis, attestations, références, procès-verbal de la commission.

Date

1955

Cote

H dépôt 5/1430

Résultat n°41

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), déclarations annuelles : bordereaux nominatifs, états de versement, notes, correspondance. – Années 1986 à 1990.

Date

1986-1991

Cote

H dépôt 5/256

Résultat n°42

Budget 1963, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

Date

1963-1964

Cote

H dépôt 5/378/3

Résultat n°43

Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif, comptes en journées, feuilles nominales décomptées, factures, mémoires. – Exercice 1917.

Date

1917-1918

Cote

H dépôt 5/1017

Résultat n°44

Sanatorium et asile de vieillards, projet de construction : délibérations, rapports, avant-projet, cahier des charges, devis, plans, correspondance. Dossier pour subventionnement ; projet de construction route de Fourchambault à Varennes-lès-Nevers.

Date

1930-1935

Cote

H dépôt 5/1525

Résultat n°45

Rénovation lits de personnes âgées, étude de faisabilité : délibérations, convention, étude, programme, plans, notes, arrêté de subvention, demande d'acompte sur subvention, notes d'honoraires, correspondance. Etude faite pour le site de l'hôpital et pour le site de Corcelles (Marzy).

Date

1985-1989

Cote

H dépôt 7/287

Résultat n°46

Participation à différents congrès, préparation et suites : invitations, programmes, notes de frais, correspondance.

Date

1927-1936

Cote

H dépôt 5/1208

Résultat n°47

Pèlerinage de Lourdes, organisation : listes de participants, feuilles de décharge.

Date

1948-1953

Cote

H dépôt 5/1306

Résultat n°48

Hôpital : journal général – gestion en matières.

Date

1920

Cote

H dépôt 5/614

Résultat n°49

Chirurgie B, entrées : 5 registres alphabétiques.

Date

1960-1970

Cote

H dépôt 7/462

Résultat n°50

Hospice et pouponnière, entrées : registre.

Date

1963-1964

Cote

H dépôt 7/465

Résultat n°51

Legs pour entretien de sépulture, acceptation ou refus et suivi : délibérations, copies de testament, correspondance.

Date

1941-1951

Cote

H dépôt 7/445

Résultat n°52

Naissances : registre et répertoire.

Date

1962

Cote

H dépôt 5/865

Résultat n°53

Legs, acceptation et suivi : délibérations, actes notariés, polices d'assurance, correspondance. Legs Melcher (1972-1977). Legs Savard Elise (1966-1975). Legs Gaudry (1912-1978).

Date

1912-1978

Cote

H dépôt 5/456

Résultat n°54

Naissances : registre et répertoire.

Date

1957

Cote

H dépôt 5/854

Résultat n°55

« Photographies ». – « 01.198-19 » Obsèques du docteur Le Droumaguet : photographie.

Date

1946

Cote

H dépôt 7/566

Résultat n°56

Service ORL, consultations : trois registres, avec répertoire (14 janvier 1931- 6 avril 1934).

Date

1931-1934

Cote

H dépôt 7/488

Résultat n°57

Stages d'élèves, organisation : conventions ou protocoles, listes de stagiaires, fiches de présence, feuilles d'appréciation, correspondance. – Lycée Raoul Follereau (1984-1986). Centre de formation continue de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1983-1984). Ecole supérieure des carrières féminines de Vichy (1984-1985). Lycée l'Espérance à Nevers (1984-1986). Collège Fénelon à Nevers (1984). Lycée professionnel agricole à Plagny (1983-1986).

Date

1983-1986

Cote

H dépôt 5/124

Résultat n°58

Correspondance relative aux réfugiés. – Réfugiés espagnols, hospitalisation et organisation du transfert : notes, notices individuelles, feuilles de maladies, listes, correspondance (1939). Repliés et réfugiés de 1939-1940 : listes, correspondance (1940-1941).

Date

1939-1941

Cote

H dépôt 5/1236

Résultat n°59

Terrain du Clos des Granges, projet d'aménagement : délibérations, convention, devis, rapports d'études, plans, programmes, mémoires d'honoraires, correspondance.

Date

1981-1986

Cote

H dépôt 7/134

Résultat n°60

Malades militaires évacués sur l'hôpital mixte de Nevers : registre (20 août 1914-20 octobre 1914).

Date

1914

Cote

H dépôt 5/974

Résultat n°61

Malades militaires, dépôt de valeurs : registre.

Date

1902-1937

Cote

H dépôt 5/975

Résultat n°62

Propriétés, location ou cession : délibérations, baux, factures, mémoires, actes notariés, plans, correspondance. – Maison Lauvergeon à Cercy-la-Tour, location (1959-1972), puis cession (1979-1980). Domaine Neuf à Oulon, location (1936-1972), puis vente (1973-1978).

Date

1936-1980

Cote

H dépôt 5/472

Résultat n°63

Budget, exécution : délibérations, rapport, arrêtés, compte administratif. – Exercice 1988.

Date

1988-1990

Cote

H dépôt 5/347

Résultat n°64

Personnel, statuts : circulaires, règlement de l'hôpital (1901), règlement intérieur (1909), statuts (1930), règlement de l'hôpital de Clermont-Ferrand (1921).

Date

1901-1930

Cote

H dépôt 5/1170

Résultat n°65

Construction de la Maison du diabète à Pougues, paiement des entreprises : marchés, notifications, délibération, mémoires, situations, certificats pour paiement, main levée, correspondance. – Lots 13 à 19.

Date

1968-1973

Cote

H dépôt 7/302

Résultat n°66

Construction du bloc chirurgical, appel d'offres : cahier des charges particulières, devis, plans. – Lot 7 : menuiserie métallique, serrurerie.

Date

1957

Cote

H dépôt 5/1383

Résultat n°67

Service des prématurés, rectification du paiement des entreprises : arrêté, soumissions, réception, délibérations, situations, mémoires, certificat pour paiement, titres de recettes, correspondance. Rectification faite suite à une décision de la Cour des Comptes.

Date

1964-1975

Cote

H dépôt 7/272

Résultat n°68

Hospice, entrées et sorties : registre chronologique (1984-1986).

Date

1984-1986

Cote

H dépôt 7/373

Résultat n°69

Conseil du groupement inter hospitalier n° 6, réunions : procès-verbaux (1974-1980, 1988). Portait la cote interne C 64.

Date

1975-1988

Cote

H dépôt 7/23

Résultat n°70

Correspondance envoyée : copie de lettres, avec répertoire. – Lettres de la commission administrative annonçant les décès (30 décembre 1914-31 décembre 1916).

Date

1914-1916

Cote

H dépôt 5/1150

Résultat n°71

Formation au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant, organisation : arrêté ministériel (1956), notes, programmes, tableaux de fréquentation, compostions d'examen, listes de candidats et d'admis, correspondance (1968-1970).

Date

1956-1970

Cote

H dépôt 5/133

Résultat n°72

Opérations chirurgicales, échantillonnage de cas : trois tableaux. Cotes internes à l'hôpital : 99-105, 99-106, 99-107.

Date

1887-1894

Cote

H dépôt 7/564

Résultat n°73

Stocks, valeur au début d'exercice 1986 : tableau (1986) ; état au 31 décembre 1986 : tableau (1986) ; liste au 31 décembre 1989 : tableau (1989).

Date

1986-1989

Cote

H dépôt 7/382

Résultat n°74

Rapport d'activité de 1993, préparation : tableaux, notes, correspondance. – Consultations externes. Taxe d'apprentissage et personnel. Enquêtes VIH et toxicomanie.

Date

1993-1994

Cote

H dépôt 5/21

Résultat n°75

Architecte de l'hôpital, honoraires : instructions, délibérations, notes d'honoraires, déclarations des sommes versées, correspondance. Architecte : Armand Inconnu.

Date

1940-1973

Cote

H dépôt 7/514

Résultat n°76

Ecole d'infirmières, suivi du chantier : propositions des entreprises, actes d'engagement, devis, planning, ordre de service, réunions de chantier, DOE (dossier des ouvrages exécutés), réception, décomptes, mains levées, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

H dépôt 7/278

Résultat n°77

Construction du bloc chirurgical, paiement : délibérations, devis, procès-verbaux d'adjudication, traités, avenants, mémoires, certificats pour paiement, procès-verbaux de réception, certificats de mainlevée, correspondance. – Lot 4 : Menuiseries extérieures en bois. Lot 5 : huisserie métallique. Lot 6 : plâtrerie – vitrerie.

Date

1956-1962

Cote

H dépôt 5/1415

Résultat n°78

Confection de vêture et menuiserie, suivi : registre.

Date

1908-1911

Cote

H dépôt 5/1302

Résultat n°79

Groupements d'achats publics, appel d'offres denrées périssables 1981 : soumissions, tableaux de synthèse.

Date

1980

Cote

H dépôt 5/407

Résultat n°80

Travaux et fournitures, suivi comptable : délibérations, devis, plans, soumissions, marchés, mémoires, procès-verbaux de réception, certificats pour paiement (1954-1959). – Salles d'hospitalisation en phtisiologie (1955-1958). Installation électrique du pavillon Bricheteau (1954-1958). Pavillon de la Maternité (1955-1957). Local pour l'éther (1956). Bâtiment de Médecine (1955-1957). Propriétés rurales (1955-1958).

Date

1954-1959

Cote

H dépôt 5/1346