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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tracy-sur-Loire, plantations d'osier protégées par un perré.

Date

1860

Cote

3 S 6668

Résultat n°2

Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.

Date

1876-1897

Cote

3 S 6519

Résultat n°3

La Marche, autorisations : rapport, correspondance, arrêtés, plan.

Date

1929

Cote

3 S 9392

Résultat n°4

Bulcy, oseraies et autres plantations, demande d'autorisation : correspondance.

Date

1868

Cote

3 S 8868

Résultat n°5

Bourrelet, construction : rapport, correspondance (1868) ; rigole, ouverture : rapports, avis, correspondance, plan (1871-1872) ; osiers, vente : rapport, correspondance.

Date

1873

Cote

3 S 8876

Résultat n°6

Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.

Date

1876-1897

Cote

3 S 6519

Résultat n°7

Oseraies, coupe, affermage : rapport, soumission, correspondance.

Date

1868-1869

Cote

3 S 8869

Résultat n°8

Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte contre un vannier : procès-verbal.

Date

1842-1855

Cote

3 S 6590