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  1. Résultat n°1
    Fondation pieuse de Courtenay. - Droits coutumiers à Marzy, donation à l'église Sainte-Croix d'Orléans (département du Loiret) par le comte de Nevers : traité de transport (1180), transcription latine [XXe siècle].

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    Fondation pieuse de Courtenay. - Droits coutumiers à Marzy, donation à l'église Sainte-Croix d'Orléans (département du Loiret) par le comte de Nevers : traité de transport (1180), transcription latine [XXe siècle].

    Date

    1180, XXe siècle

    Cote

    147 J 421

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation pieuse de Courtenay. - Droits coutumiers...
  2. Résultat n°2
    Vêtures et investitures. - Diplôme de docteur en droit canonique délivré par l'université d'Orléans à Robert Millin, du diocèse de Nevers.

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    Vêtures et investitures. - Diplôme de docteur en droit canonique délivré par l'université d'Orléans à Robert Millin, du diocèse de Nevers.

    Date

    11 septembre 1650

    Cote

    147 J 881

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Diplôme de docteur en droit...
  3. Résultat n°3
    Ponts et chaussées. - Travaux de parement (murailles et rehaussements) en l'élection d'Orléans (département du Loiret), défraiement de Girard des Roches : ordre de paiement de l'intendant des turcies et levées de France.

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    Ponts et chaussées. - Travaux de parement (murailles et rehaussements) en l'élection d'Orléans (département du Loiret), défraiement de Girard des Roches : ordre de paiement de l'intendant des turcies et levées de France.

    Date

    20 octobre 1686

    Cote

    147 J 572

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Ponts et chaussées. - Travaux de parement (murailles...
  4. Résultat n°4
    Fondation pieuse de Courtenay. - Droits coutumiers en la paroisse de Marzy, confirmation de la donation du comte de Nevers à Sainte-Croix d'Orléans (département du Loiret) : contrat de reconnaissance (1188), transcription latine (XXe siècle).

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    Fondation pieuse de Courtenay. - Droits coutumiers en la paroisse de Marzy, confirmation de la donation du comte de Nevers à Sainte-Croix d'Orléans (département du Loiret) : contrat de reconnaissance (1188), transcription latine (XXe siècle).

    Date

    1188, XXe siècle

    Cote

    147 J 422

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation pieuse de Courtenay. - Droits coutumiers...