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Résultat n°1
Fondation pieuse de Courtenay. - Droits coutumiers à Marzy, donation à l'église Sainte-Croix d'Orléans (département du Loiret) par le comte de Nevers : traité de transport (1180), transcription latine [XXe siècle].

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Fondation pieuse de Courtenay. - Droits coutumiers à Marzy, donation à l'église Sainte-Croix d'Orléans (département du Loiret) par le comte de Nevers : traité de transport (1180), transcription latine [XXe siècle].

Date

1180, XXe siècle

Cote

147 J 421

Résultat n°2
Vêtures et investitures. - Diplôme de docteur en droit canonique délivré par l'université d'Orléans à Robert Millin, du diocèse de Nevers.

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Vêtures et investitures. - Diplôme de docteur en droit canonique délivré par l'université d'Orléans à Robert Millin, du diocèse de Nevers.

Date

11 septembre 1650

Cote

147 J 881

Résultat n°3
Ponts et chaussées. - Travaux de parement (murailles et rehaussements) en l'élection d'Orléans (département du Loiret), défraiement de Girard des Roches : ordre de paiement de l'intendant des turcies et levées de France.

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Ponts et chaussées. - Travaux de parement (murailles et rehaussements) en l'élection d'Orléans (département du Loiret), défraiement de Girard des Roches : ordre de paiement de l'intendant des turcies et levées de France.

Date

20 octobre 1686

Cote

147 J 572

Résultat n°4
Fondation pieuse de Courtenay. - Droits coutumiers en la paroisse de Marzy, confirmation de la donation du comte de Nevers à Sainte-Croix d'Orléans (département du Loiret) : contrat de reconnaissance (1188), transcription latine (XXe siècle).

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Fondation pieuse de Courtenay. - Droits coutumiers en la paroisse de Marzy, confirmation de la donation du comte de Nevers à Sainte-Croix d'Orléans (département du Loiret) : contrat de reconnaissance (1188), transcription latine (XXe siècle).

Date

1188, XXe siècle

Cote

147 J 422