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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Police correctionnelle : registre (22 fructidor An II-28 floréal An III) ; - Police criminelle (ordre, sûreté) : registre (9 germinal An III-3 JC-An III) ; - Correspondance : (An II-An III). (En mauvais état).
Cote
33 L 2
 Date
an II-an III
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 33 L - JUSTICE DE PAIX DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • - Police correctionnelle : registre (22 fructidor An...
Résultat n°2

Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.
Cote
2 L 11
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Registre, Correspondance, Etat, Compte-rendu, Mandat (d'arrêt), Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • Administration générale : - Gestion, compte-rendu :...
Résultat n°3

Ordre public- Circulation, contrôle : instructions, passeports (An IV-An VIII) ; - Délits forestiers : procès-verbal, état de recouvrement des amendes, réglementation (An IV) ; - Police municipale : procès-verbal de visite, pétition (An IV-An V).
Cote
11 L 86
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Passeport, Procès-verbal (de visite), Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Ordre public- Circulation, contrôle : instructions,...