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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Billy, curage : correspondance, arrêté.
Cote
7 S 10252
 Date
1833-1836
 Lieu
Oisy (Ruisseau d'), Billy
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • OISY (Ruisseau d')
  • Billy, curage : correspondance, arrêté.
Résultat n°2

METZ-LE-COMTE, ponts, réclamation de Monsieur l'Inspecteur de la navigation : délibérations des Conseils municipaux, correspondance, plans.
Cote
7 S 10268
 Date
1833-1834
 Lieu
Mance (Ruisseau de La), Oisy (Ruisseau d'), Metz-le-Comte
 Type de document
Délibération, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • MANCE (Ruisseau de La) OISY (Ruisseau d')
  • METZ-LE-COMTE, ponts, réclamation de Monsieur l'Inspecteur...
Résultat n°3

OISY : plans.
Cote
7 S 6063
 Date
1915
 Lieu
Oisy (Ruisseau d')
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • OISY (Ruisseau d')
  • OISY : plans.