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Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).

Date

an IV-an IX

Cote

11 L 89

Résultat n°2

OIZY, pont de Sambrève, reconstruction : correspondance.

Date

1821

Cote

7 S 10733

Résultat n°3

Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert, Saint-Hilaire-Fontaine, Vandenesse, Varzy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Trucy-l'Orgueilleux, Oisy, Clamecy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Marzy, curages.

Date

1933-1939

Cote

7 S 2276

Résultat n°4

NOCLE-MAULAIX (LA), NOLAY, NUARS, OISY.

Date

1840-1914

Cote

7 S 2311

Résultat n°5

Communes de Oisy à Saint-Gratien, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 295

Résultat n°6

MARCY, OISY, NEVERS, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.

Date

1800-1900

Cote

2 S 743

Résultat n°7

Oisy, traversées, acquisitions : actes de vente.

Date

1836-1838

Cote

2 S 10055

Résultat n°8

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.

Date

1817-1898

Cote

2 S 751

Résultat n°9

CHAMPALLEMENT, CORVOL-L'ORGUEILLEUX, CUNCY-LES-VARZY, DORNECY, MORACHES, OISY, barrages.

Date

1914-1927

Cote

7 S 6077

Résultat n°10

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- OISY : (1907) ;- POISEUX : (1904) ;- POUSSEAUX : (1905) ;- PREMERY : (1901-1906) ;- SAINT-MARTIN-D'HEUILLE : (1901-1904) ;- SICHAMPS : (1904-1905) ;- TRUCY-L'ORGUEILLEUX : (1902-1907) ;- URZY : (1902-1907) ;- VARZY : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 758

Résultat n°11

Oisy, enquête parcellaire.

Date

1888

Cote

5 S 7686

Résultat n°12

Rivière du Sauzay, réglement d'usine, révision : correspondance, arrêté, plan

Date

1873-1874

Cote

7 S 10136

Résultat n°13

Enquête (8).

Date

1923-1924

Cote

8 S 6479

Résultat n°14

OISY, prises d'eau d'irrigation dans le canal d'amenée de l'ancien moulin Savard : arrêté, plan.

Date

1912

Cote

7 S 6127