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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission des greffiers : circulaires.
Cote
3 U 1/1823
 Date
1847-1870
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.3 - Personnel
  • Commission des greffiers : circulaires.
Résultat n°2

Registre de comptes.
Cote
3 U 1/512
 Date
1894-1909
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.
Résultat n°3

1901-1909.
Cote
3 U 1/497
 Date- Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GUILLIEN François, huissier à Châtillon-en Bazois.
  • 1901-1909.
Résultat n°4

1813-1859.
Cote
3 U 1/200
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Exploits d'huissiers.
  • 1813-1859.
Résultat n°5

1912.
Cote
3 U 1/1043
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1912.
Résultat n°6

1860.
Cote
3 U 1/201
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Exploits d'huissiers.
  • 1860.
Résultat n°7

1811-1926.
Cote
3 U 1/1
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.3 - Personnel
  • Personnel judiciaire et officiers ministériels, nomination...
  • 1811-1926.
Résultat n°8

Visas d'exploits : registres (1864-1926, 1930-1959). Exploits rédigés par Fontaine, huissier à Château-Chinon : répertoire (1874-1880).
Cote
3 U 1/203
 Date
1864-1959
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Visas d'exploits : registres (1864-1926, 1930-1959)....
Résultat n°9

1901-1909.
Cote
3 U 1/498
 Date- Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.1 - Dossiers de faillite
  • GUILLIEN François, huissier à Châtillon-en Bazois.
  • 1901-1909.
Résultat n°10

Affaires administratives (recours en grâce, réhabilitations, dispenses de parenté et d'alliance, cessions et suppressions d'office, libération conditionnelle, nationalité), inscription : registre.
Cote
3 U 1/1008
 Date
1897-1917
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Affaires administratives (recours en grâce, réhabilitations,...
Résultat n°11

Registre de comptes.
Cote
3 U 1/532
 Date
1894-1909
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.
Résultat n°12

Registre de comptes.
Cote
3 U 1/511
 Date
1894-1909
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.
Résultat n°13

1861-1904.
Cote
3 U 1/202
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Exploits d'huissiers.
  • 1861-1904.
Résultat n°14

1811-1930.
Cote
3 U 1/2
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.3 - Personnel
  • Personnel judiciaire et officiers ministériels, nomination...
  • 1811-1930.
Résultat n°15

Officiers ministériels et fonctionnaires, cessation de fonctions : registre de déclaration (1833-1882, 1891-1901), registre des oppositions (1807-1826), extraits (1939-1943).
Cote
3 U 1/1135
 Date
1807-1943
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 2 - Contrôle et légalisation
  • Officiers ministériels et fonctionnaires, cessation...
Résultat n°16

Registre de comptes.
Cote
3 U 1/565
 Date
1904-1909
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Guillien (huissier à Châtillon-en-Bazois).
  • Registre de comptes.
Résultat n°17

Officiers ministériels et fonctionnaires, prestation de serment : registres.
Cote
3 U 1/1267
 Date
1827-1883
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 2 - Contrôle et légalisation
  • Officiers ministériels et fonctionnaires, prestation...