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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.
Cote
5 L 43
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Contributions - finances : - Correspondance générale...
Résultat n°2

Guérite d'octroi, avec barrière mobile, établissement aux abords du Pont Patin, projet : plan aquarellé (1902), calque (1902), correspondance, rapport.
Cote
2 S 11315
 Date
1902
 Lieu
Nevers, Patin (Pont)
 Type de document
Plan, Calque, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS
  • Guérite d'octroi, avec barrière mobile, établissement...
Résultat n°3

Affaires communales : - Charges locales ; - Octroi ; - Affaires diverses.
Cote
6 L 27
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 3 - MUNICIPALITES
  • Affaires communales : - Charges locales ; - Octroi...
Résultat n°4

Octrois : correspondance, pétitions, procès-verbaux, affermés (1790-An VIII).
Cote
1 L 491
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Pétition, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • Octrois : correspondance, pétitions, procès-verbaux,...
Résultat n°5

Deniers patrimoniaux, octrois : comptes (8 novembre 1767-décembre 1771).
Cote
CC 2
 Date
1767-1771
 Lieu - Type de document
Compte

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES ANCIENNES
  • SERIE CC : FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  • Finances
  • Deniers patrimoniaux, octrois : comptes (8 novembre...