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  1. Résultat n°1

    Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Contributions - finances : - Correspondance générale...
  2. Résultat n°2

    Guérite d'octroi, avec barrière mobile, établissement aux abords du Pont Patin, projet : plan aquarellé (1902), calque (1902), correspondance, rapport.

    Date

    1902

    Cote

    2 S 11315

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS
    • Guérite d'octroi, avec barrière mobile, établissement...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Affaires communales : - Charges locales ; - Octroi ; - Affaires diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 3 - MUNICIPALITES
    • Affaires communales : - Charges locales ; - Octroi...
  4. Résultat n°4

    Octrois : correspondance, pétitions, procès-verbaux, affermés (1790-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 491

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • Octrois : correspondance, pétitions, procès-verbaux,...
  5. Résultat n°5

    Deniers patrimoniaux, octrois : comptes (8 novembre 1767-décembre 1771).

    Date

    1767-1771

    Cote

    CC 2

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE CC : FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
    • Finances
    • Deniers patrimoniaux, octrois : comptes (8 novembre...