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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 8982
Date
1916-1924
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°2
Cote
3 S 8989
Date
1914-1926
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cosne-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°3
Cote
3 S 8984
Date
1922-1925
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHALLUY
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°4
Cote
3 S 8938
Date
1901-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés,...
Résultat n°5
Cote
3 S 6150
Date
1890
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Autorisations, demandes : correspondance.
Résultat n°6
Cote
3 S 8996
Date
1913-1927
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEVERS
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°7
Cote
3 S 8481
Date
1862-1870
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Dépendances, occupations de terrains, réclamations...
Résultat n°8
Cote
3 S 8937
Date
1909-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fleury-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • FLEURY-SUR-LOIRE
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°9
Cote
3 S 7069
Date
1913-1936
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Riverains, travaux.
Résultat n°10
Cote
3 S 8986
Date
1914-1917
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Givry
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Givry, autorisations, concessions : arrêtés, rapports,...
Résultat n°11
Cote
3 S 8944
Date
1907-1911
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Neuvy-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°12
Cote
3 S 8946
Date
1905-1909
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Imphy
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • IMPHY
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°13
Cote
3 S 8990
Date
1920-1927
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fourchambault
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • FOURCHAMBAULT
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°14
Cote
3 S 8995
Date
1909-1922
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cossaye
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Cossaye, autorisations, concessions : arrêtés, rapports,...
Résultat n°15
Cote
3 S 9528
Date
1904
Lieu - Type de document
Article, Rapport, Note
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 6 - Ports
  • 1 - Autres ports
  • Occupations temporaires, dépôts de bois : rapports,...
Résultat n°16
Cote
3 S 8939
Date
1905-1909
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Charité-sur-Loire (La)
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • La Charité-sur-Loire, autorisations : rapports, arrêtés,...
Résultat n°17
Cote
3 S 8992
Date
1920-1925
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Neuvy-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°18
Cote
3 S 8994
Date
1909-1926
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Communes diverses, autorisations, concessions : rapports,...
Résultat n°19
Cote
3 S 9032
Date
1925-1926
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Autorisations : rapports, pétitions, arrêtés.
Résultat n°20
Cote
3 S 6148
Date
1889
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Demandes d'autorisation pour occuper le domaine public...