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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry, Saint-Révérien, Vitry-Lâché, terrains à acquérir pour l'établissement de cette ligne : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure d'expropriation, traités amiables pour consignation d'indemnités, notification du jugement et des offres.
Cote
5 S 10964
 Date
1900-1913
 Lieu
Saint-Révérien, Vitry-Lâché, Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Traité, Notification, Jugement
  • Contexte : Chemins de fer
  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron,...
Résultat n°2

Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains, acquisitions, expropriations : traités, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, correspondance, jugement de désignation des membres du jury spécial, procès-verbal des opérations du jury, notifications d'arrêtés.
Cote
5 S 10657
 Date
1904-1905
 Lieu
Saint-Saulge, Bona, Saint-Maurice, Montapas
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession, Traité, Jugement, Notification
  • Contexte : Chemins de fer
  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains,...