Droit de pêche, adjudications de lots, demandes de cahiers des charges et de procès-verbaux : correspondance ; frais : notes.
Date
1920-1921
Cote
3 S 9384
-
Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 1 - CANAL DU NIVERNAIS
- 17 - Pêche - chasse
- 1 - Pêche
- 1 - Droits de pêche
- Droit de pêche, adjudications de lots, demandes de...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).