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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonctionnaires publics (notaires), inscription : registres- (3 nivôse An V-8 fructidor An VII) ; - (11 vendémiaire An VIII-27 juillet 1816).

Date

an V-1816

Cote

15 L 24

Résultat n°2

- Tannay- Tamnay- Thaix- Varennes-les-Nevers- Trucy-l'Orgueilleux- Villiers-sur-Yonne- Vauclaix- Varzy.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 11

Résultat n°3

- Anlezy - Arleuf - Arquian - Asnan - Asnois - Aunay - Azy- Bazoches- Bazolles- Beaulieu- Beaumont-la-Ferrière- Blismes- Bouhy- Billy-Chevannes- Brinon-les-Allemands- Brassy-Lormes- Brèves.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 1

Résultat n°4

- Nannay- Nevers- Neuvy-sur-Loire- Narcy- Neuffontaines.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 8

Résultat n°5

- Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .

Date

1790-1791

Cote

5 L 63

Résultat n°6

- "Soumissions des notaires ci-devant seigneuriaux pour les offices publics" ; - Notaires, nominations ; - Administration départementale, pétitions.

Date

-

Cote

1 L 452

Résultat n°7

Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-7

Résultat n°8

- Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse de notaires : (1793) ; - Notaires : listes, certificats de civisme ; - Nominations, pétitions ; - Correspondance ; - Minutes, perte ; - Lois et décrets : placards ; - Serments ; - Minutes, dépôt ; - Minutes notariales diverses ; - Pouvoirs, procurations.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 450

Résultat n°9

- Clamecy- Colmery- Chasnay- Chaumard- Chevannes-sous-Montenoison- Châtillon-en-Bazois.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 3

Résultat n°10

- Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison- Château-Chinon- Châteauneuf-Val-de-Bargis- Chantenay- Charrin- Champlemy- Charité (La).

Date

1790-an VII

Cote

82 L 2

Résultat n°11

- Ouroux- Planchez- Pougues- Parigny-les-Vaux- Pouilly- Prémery- Rouy.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 9

Résultat n°12

- Epiry- Entrains- Fermeté (La) - Guipy- Larochemillay- Lurcy-le-Bourg- Luzy- Lucenay- Lormes- Lanty.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 6

Résultat n°13

- Archives ; - Notaires.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-14

Résultat n°14

- Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert- Marigny-l'Eglise- Magny-Lormes- Monceaux-le-Comte- Montigny-sur-Canne- Metz-le-Comte.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 7

Résultat n°15

- Decize- Donzy- Dompierre-sur-Nièvre- Dun-sur-Grandry- Dun-les-Places- Druy- Dornes.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 5

Résultat n°16

- Corbigny- Corvol-l'Orgueilleux- Cosne.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 4

Résultat n°17

- Saint-Benin-d'Azy- Saint-Aubin-des-Chaumes- Saizy- Sardy-les-Epiry- Saint-Pierre-le-Moûtier- Saint-Révérien- Saint-Vérain- Saint-Sulpice- Saint-Amand- Saint-Germain-des-Bois- Saint-Seine- Saint-Brisson- Saint-Saulge- Saint-Martin-du-Puy.

Date

1790-an VII

Cote

82 L 10

Résultat n°18

Notariat, organisation : (An III-An VIII) - Notaires, date de leur réception : tableaux ; - Réorganisation par arrondissement (population, provisions, nominations) : tableaux, pièces justificatives (An III) - Notaires : tableaux cantonaux (An VI) ; - Administrations : correspondance.

Date

an III-an VIII

Cote

1 L 451