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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 181

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
  2. Résultat n°2

    Nominations, concours, avancements, congés, affaires diverses.

    Date

    1908-1932

    Cote

    1 S 2509

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, concours, avancements, congés, affaires...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  3. Résultat n°3

    Conducteurs, nominations, frais de déplacement.

    Date

    1856-1858

    Cote

    3 S 2798

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 1 - Personnel
    • 3 - Personnels divers
    • LOIRE ET SES AFFLUENTS
    • Conducteurs, nominations, frais de déplacement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Inspecteur principal des ports, nomination : correspondance.

    Date

    1882

    Cote

    3 S 9720

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • Inspecteur principal des ports, nomination : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Nominations, avancements, congés, gratifications et indemnités : états, propositions, enquêtes, correspondance.

    Date

    1888-1896

    Cote

    1 S 9079

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, avancements, congés, gratifications et...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  6. Résultat n°6

    Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

    Date

    1821-1880

    Cote

    1 S 2779

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

    Date

    1813-1893

    Cote

    1 S 2778

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements, démissions, punitions : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1841-1885

    Cote

    3 S 9725

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Nominations ; objets divers.

    Date

    1884-1921

    Cote

    1 S 8231

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations ; objets divers.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  10. Résultat n°10

    Réorganisation des postes, nominations, démissions.

    Date

    1931-1934

    Cote

    1 S 7316

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Réorganisation des postes, nominations, démissions.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  11. Résultat n°11

    Résidence de Clamecy, poste d'inspecteur de la Navigation, demande de nomination.

    Date

    1807

    Cote

    3 S 6138

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 1 - Personnel
    • 3 - Personnels divers
    • Résidence de Clamecy, poste d'inspecteur de la Navigation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Nominations, démissions, mises à la retraite.

    Date

    1850-1935

    Cote

    1 S 4910

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, démissions, mises à la retraite.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, relevés des bulletins individuels de condamnation, certificats de non condamnation, certificats militaires, arrêtés : (1875-1879) ; révocation : rapport, arrêté (1875).

    Date

    1875-1879

    Cote

    1 S 10804

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  14. Résultat n°14

    Nominations, recrutement, affaires diverses : correspondance.

    Date

    1824-1840

    Cote

    3 S 8611

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 2 - Conducteurs
    • Nominations, recrutement, affaires diverses : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Commission interdépartementale de pêche des Conseils Généraux du Bassin de la Loire, nomination d'un membre : correspondance.

    Date

    1914

    Cote

    3 S 9163

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 6 - Objets divers
    • Commission interdépartementale de pêche des Conseils...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 151

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
  17. Résultat n°17

    Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.

    Date

    1919-1937

    Cote

    1 S 7367

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  18. Résultat n°18

    Nominations, propositions d'avancement, enquêtes.

    Date

    1888-1907

    Cote

    1 S 8225

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, propositions d'avancement, enquêtes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  19. Résultat n°19

    Cantonniers, éclusiers, nominations, propositions d'avancement, révision des salaires : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1904-1929

    Cote

    3 S 8920

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 8 - Personnels divers
    • Cantonniers, éclusiers, nominations, propositions d'avancement,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Nominations, révocations, indemnités.

    Date

    1846-1895

    Cote

    5 S 7885

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 1 - Personnel
    • Nominations, révocations, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  21. Résultat n°21

    Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) - Magasins civils établis dans le Département ; - Garde-magasins : nomination, pétitions, frais divers ; - Grains versés, états décadaires ; - Opérations diverses.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 223

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) -...
  22. Résultat n°22

    Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer ; pension : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef ; Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, nomination d'un régisseur intermédiaire, versement des retenues opérées sur les salaires : arrêté.

    Date

    1918-1931

    Cote

    1 S 11241

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Revendications : correspondance, rapports de l'agent-voyer...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  23. Résultat n°23

    Nominations : rapports, correspondance.

    Date

    1896-1900

    Cote

    3 S 8963

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 3 - Eclusiers
    • Nominations : rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Administration ; membres, nomination ; activités : instructions, correspondance, extraits des délibérations (An II).

    Date

    an II

    Cote

    12 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
    • Administration ; membres, nomination ; activités :...
  25. Résultat n°25

    Nomination par René Paul Léon GRANGIER DE LA MARINIERE, Conseiller de Préfecture de la Seine-Inférieure, demeurant à Rouen, de Pierre TRANCHANT, ancien garde-champêtre d'Annay, demeurant à la Celle-sur-Loire, en tant que garde de ses propriétés forestières situées dans la Nièvre : acte notarié (enregistré à Cosne-sur-Loire le 18 avril 1891). .

    Cote

    1 J 494/80

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 4 - FAMILLE TRANCHANT
    • 2 - Pierre TRANCHANT, fils de Pierre Pélerin TRANCHANT,...
    • Nomination par René Paul Léon GRANGIER DE LA MARINIERE,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  26. Résultat n°26

    Employés secondaires, nominations : correspondance, arrêtés.

    Date

    1930-1939

    Cote

    1 S 11238

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Employés secondaires, nominations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  27. Résultat n°27

    Nominations, remplacements.

    Date

    1868-1884

    Cote

    1 S 9721

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • NOMINATIONS
    • Nominations, remplacements.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  28. Résultat n°28

    Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, rapports, certificats de bonne vie et moeurs, arrêtés.

    Date

    1854-1858

    Cote

    1 S 10836

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  29. Résultat n°29

    1 S 8356

    Date

    1918-1919

    Cote

    1 S 8356

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • 1 S 8356

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  30. Résultat n°30

    Ingénieurs, nominations ; insuffisance du nombre d'ingénieurs : correspondance.

    Date

    1819-1827

    Cote

    1 S 11304

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • NOMINATIONS
    • Ingénieurs, nominations ; insuffisance du nombre d'ingénieurs...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  31. Résultat n°31

    Nominations diverses.

    Date

    1881-1884

    Cote

    5 S 8042

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • NOMINATIONS
    • Nominations diverses.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  32. Résultat n°32

    Situation, amélioration : instructions (1899), correspondance ; régisseur, nomination : arrêté (1900).

    Date

    1899-1900

    Cote

    1 S 10695

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Situation, amélioration : instructions (1899), correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  33. Résultat n°33

    Mutations, avancements, démissions, mises à la retraite, nominations.

    Date

    1931-1937

    Cote

    1 S 7364

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Mutations, avancements, démissions, mises à la retraite,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  34. Résultat n°34

    Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 154

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Personnel communal, nominations, traitements : (s....
  35. Résultat n°35

    Nominations.

    Date

    1809-1893

    Cote

    1 S 2768

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  36. Résultat n°36

    Nominations, assermentation.

    Date

    1923-1930

    Cote

    3 S 7318

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 4 - Eclusiers
    • 1 - Eclusiers : nominations
    • Nominations, assermentation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Nominations, avancements, démissions, mutations....

    Date

    1918-1931

    Cote

    1 S 4354

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, avancements, démissions, mutations....

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  38. Résultat n°38

    Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations, serments, avancements, demandes de congés.

    Date

    1829-1853

    Cote

    1 S 4017

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Inspecteurs et ingénieurs divisionnaires, nominations,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  39. Résultat n°39

    Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions, rapports, arrêtés, bulletins de renseignements.

    Date

    1869-1875

    Cote

    1 S 10809

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  40. Résultat n°40

    Service vicinal, ingénieurs, nominations, traitements : arrêtés.

    Date

    1928-1939

    Cote

    1 S 11240

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 2 - Ingénieurs
    • NOMINATIONS
    • Service vicinal, ingénieurs, nominations, traitements...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  41. Résultat n°41

    Nominations, demandes d'emplois, enquêtes : correspondance.

    Date

    1888-1898

    Cote

    1 S 9085

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 4 - Commis
    • Nominations, demandes d'emplois, enquêtes : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  42. Résultat n°42

    Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 153

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Forêts nationales, nominations des gardes, salaires...
  43. Résultat n°43

    Nominations, congés, pensions, divers...

    Date

    1807-1893

    Cote

    1 S 2883

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, congés, pensions, divers...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  44. Résultat n°44

    Nominations : arrêtés, rapports, bulletins de renseignement, certificat de bonne conduite, correspondance.

    Date

    1894-1899

    Cote

    3 S 8964

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 4 - Cantonniers
    • Nominations : arrêtés, rapports, bulletins de renseignement,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Nominations, demandes diverses (mutations, changements de résidence, cessations de service, mises à la retraite).

    Date

    1935-1937

    Cote

    1 S

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, demandes diverses (mutations, changements...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  46. Résultat n°46

    Régisseurs, nominations : arrêtés, correspondance.

    Date

    1850-1859

    Cote

    3 S 8618

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 8 - Personnels divers
    • Régisseurs, nominations : arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  47. Résultat n°47

    Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, propositions de nomination, arrêtés.

    Date

    1860-1868

    Cote

    1 S 10807

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  48. Résultat n°48

    Réorganisation des postes, nominations, démissions.

    Date

    1927-1930

    Cote

    1 S 7317

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Réorganisation des postes, nominations, démissions.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  49. Résultat n°49

    Demandes d'emplois, nominations, plaintes.

    Date

    1918-1939

    Cote

    1 S 8357

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Demandes d'emplois, nominations, plaintes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  50. Résultat n°50

    Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés (1791-1805 An XIV).

    Date

    1791-an XIV

    Cote

    1 L 150

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés...
  51. Résultat n°51

    Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 183

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
  52. Résultat n°52

    Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 182

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
  53. Résultat n°53

    Retraites, nominations : correspondance.

    Date

    1847-1869

    Cote

    1 S 2780

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 1 - Inspecteurs
    • Retraites, nominations : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  54. Résultat n°54

    Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, listes, arrêtés, certificats de bonne conduite ; réorganisation : tableaux.

    Date

    1850-1854

    Cote

    1 S 10808

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  55. Résultat n°55

    Nominations, indemnités, congés : arrêtés, correspondance.

    Date

    1838-1853

    Cote

    3 S 8656

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 1 - Ingénieurs
    • Nominations, indemnités, congés : arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Nominations, démissions, retraites.

    Date

    1935-1937

    Cote

    1 S 4353

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, démissions, retraites.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  57. Résultat n°57

    Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.

    Date

    1919-1937

    Cote

    1 S 7364

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  58. Résultat n°58

    Routes nationales, nominations : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1905-1909

    Cote

    1 S 8925

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Routes nationales, nominations : arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  59. Résultat n°59

    Commissaires-voyers, nominations : instructions, correspondance, état (routes royales).

    Date

    1829-1831

    Cote

    1 S 11302

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Commissaires-voyers, nominations : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  60. Résultat n°60

    Routes nationales, nominations, mutations, gratifications : rapports, listes, correspondance.

    Date

    1927-1929

    Cote

    1 S 8932

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Routes nationales, nominations, mutations, gratifications...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  61. Résultat n°61

    Nominations.

    Date

    1925-1939

    Cote

    1 S 6808-bis

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  62. Résultat n°62

    Nominations, attributions de secteurs, dates des tournées, instructions : correspondance.

    Date

    1887-1894

    Cote

    1 S 9086

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 1 - Inspecteurs
    • Nominations, attributions de secteurs, dates des tournées,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  63. Résultat n°63

    Agents secondaires, nominations, démissions, indemnités : arrêtés, correspondance, rapports.

    Date

    1855-1859

    Cote

    3 S 8657

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 8 - Personnels divers
    • Agents secondaires, nominations, démissions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    Pont suspendu, nomination d'un gardien : rapports, arrêté, correspondance.

    Date

    1907

    Cote

    1 S 8924

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • LE GUETIN, TRAVAUX
    • Pont suspendu, nomination d'un gardien : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  65. Résultat n°65

    Inspecteur divisionnaire adjoint, nomination : correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 8609

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 8 - Personnels divers
    • Inspecteur divisionnaire adjoint, nomination : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    Nominations, démissions : rapports, demandes d'emplois, bulletins de renseignements, correspondance.

    Date

    1924-1925

    Cote

    1 S 8975

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, démissions : rapports, demandes d'emplois,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  67. Résultat n°67

    Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne conduite, rapports, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés, tableaux.

    Date

    1858-1862

    Cote

    1 S 10810

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  68. Résultat n°68

    Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne conduite, arrêtés, listes nominatives.

    Date

    1840-1850

    Cote

    1 S 10806

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  69. Résultat n°69

    Correspondance, états.

    Date

    1824-1827

    Cote

    1 S 11299

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Correspondance, états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  70. Résultat n°70

    Nominations.

    Date

    1852-1877

    Cote

    1 S 2771

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  71. Résultat n°71

    Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne vie et moeurs, arrêtés, listes nominatives : (1838-1850) ; surveillance des cantonniers : correspondance, rapports (1845).

    Date

    1838-1850

    Cote

    1 S 10805

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.