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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
65 L 1
Date
1792-1797
Lieu
Nocle (Justice de Paix de La), Saint-Seigne
Type de document
Registre, Cahier
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 65 L - JUSTICE DE PAIX DE LA NOCLE
  • - Gardes nationaux, procès-verbaux, enregistrement...