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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Canton, administration municipale, délibérations : registre (2 pluviôse An IV-12 floréal An VIII).
Cote
11 L 50
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Nocle (Canton de La)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 50 - CANTON DE LA NOCLE
  • Canton, administration municipale, délibérations :...
Résultat n°2

Canton de La Nocle, impositions : rôles ; La Nocle : (An V) - Contribution foncière ; - Contribution personnelle. Fours : (An VIII) - Contribution foncière ; - Contribution personnelle ; - Portes et fenêtres.
Cote
1 L 307
 Date
an V-an VIII
 Lieu
Nocle (Canton de La), Nocle (La), Fours
 Type de document
Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Canton de La Nocle, impositions : rôles ; La Nocle...