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  1. Résultat n°1

    Canton, administration municipale, délibérations : registre (2 pluviôse An IV-12 floréal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 50

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 50 - CANTON DE LA NOCLE
    • Canton, administration municipale, délibérations :...
  2. Résultat n°2

    Canton de La Nocle, impositions : rôles ; La Nocle : (An V) - Contribution foncière ; - Contribution personnelle. Fours : (An VIII) - Contribution foncière ; - Contribution personnelle ; - Portes et fenêtres.

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    1 L 307

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Canton de La Nocle, impositions : rôles ; La Nocle...