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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Curage : correspondance, soumission, bordereau d'inscription aux hypothèques.

Date

1946-1948

Cote

3 S 10909

Résultat n°2

Curage : instructions, décision, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

1888

Cote

3 S 10828