SAINT-AUBIN-LES-FORGES, pont en pierre, établissement, demande d'autorisation par un propriétaire : correspondance, arrêté (1877-1878) ; réclamation : correspondance (1879) ; déviation de la rivière, demande d'autorisation : correspondance (1880).
Date
1877-1880
Cote
7 S 11157
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
- 1 - Classement par cours d'eau
- 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
- NIEVRE (Faux bras de la)
- SAINT-AUBIN-LES-FORGES, pont en pierre, établissement,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).