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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9272
 Date
1920-1924
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...
Résultat n°2

Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.
Cote
3 S 9342
 Date
1925-1929
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Cahier des charges, Etat de frais, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...
Résultat n°3

Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation d'acquisition : arrêté, instructions.
Cote
3 S 9470
 Date
1934-1935
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Arrêté, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation...
Résultat n°4

Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.
Cote
3 S 9474
 Date
1911-1919
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°5

Chaluzy, aqueduc, ruisseau de Guiperce, curage, réclamations : rapport de l'ingénieur ordinaire (1884) ; avis du maire de Saint-Eloi (1884).
Cote
3 S 8451
 Date
1884
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Chaluzy, Guiperce (Ruisseau de), Saint-Eloi
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Chaluzy, aqueduc, ruisseau de Guiperce, curage, réclamations...
Résultat n°6

Coulanges-les-Nevers, dépendances du canal, saison estivale, débit de boisson et installation de tables et de bancs, autorisations : correspondance, rapport, avis, arrêtés.
Cote
3 S 11132
 Date
1904-1906
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Coulanges-les-Nevers, dépendances du canal, saison...
Résultat n°7

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 9066
 Date
1896-1900
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 1 - Alignements
  • Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, plans.
Résultat n°8

Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, Canal latéral à la Loire, terrains et francs-bords, produits, adjudications : correspondance, rapport, plans, affiche.
Cote
3 S 9433
 Date
1924
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...
Résultat n°9

Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance.
Cote
3 S 9473
 Date
1914-1919
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 2 - Francs-bords
  • Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux...
Résultat n°10

Platane, acquisition par un entrepreneur des travaux publics : correspondance, arrêté (1904) ; Coulanges-les-Nevers, fête foraine, organisation sur les dépendances du canal, autorisation : correspondance, rapport, avis (1904) ; domaine public, occupation temporaire, réglement d'une indemnité : correspondance, rapport (1905).
Cote
3 S 11126
 Date
1904-1905
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Platane, acquisition par un entrepreneur des travaux...
Résultat n°11

Dépendances du canal, parquet, installation, autorisation : pétition, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9038
 Date
1926
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Dépendances du canal, parquet, installation, autorisation...
Résultat n°12

Produits, amodiations : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, rapports, affiches, correspondance ; droit de pacage, bail : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, rapport, correspondance.
Cote
3 S 8724
 Date
1890-1895
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 2 - Francs-bords
  • Produits, amodiations : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°13

Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires, évacuation en Loire, conduite en ciment, installation de pompe, autorisations : rapport, arrêté, correspondance.
Cote
3 S 9471
 Date
1928-1929
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires,...
Résultat n°14

Défense contre les eaux, travaux : autorisation ministérielle, correspondance.
Cote
3 S 9435
 Date
1923
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Défense contre les eaux, travaux : autorisation ministérielle,...
Résultat n°15

Nevers, pelouse bordant le canal, fêtes de quartier, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9472
 Date
1932-1935
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Nevers
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Nevers, pelouse bordant le canal, fêtes de quartier,...
Résultat n°16

Nevers, constructions, alignement, évacuation d'eau, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, plans.
Cote
3 S 9232
 Date
1911-1926
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Nevers
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 1 - Alignements
  • Nevers, constructions, alignement, évacuation d'eau,...
Résultat n°17

Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits des francs-bords, baux, adjudications : cahier des charges, rapports, affiches, procès-verbaux.
Cote
3 S 9026
 Date
1929-1934
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Cahier des charges, Rapport, Affiche, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits...
Résultat n°18

Croix Saint-Lazare, platelage, remplacement : correspondance.
Cote
3 S 8512
 Date
1882
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Saint-Lazare (Croix)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Croix Saint-Lazare, platelage, remplacement : correspondance.