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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9272

Résultat n°2

Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.

Date

1925-1929

Cote

3 S 9342

Résultat n°3

Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation d'acquisition : arrêté, instructions.

Date

1934-1935

Cote

3 S 9470

Résultat n°4

Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.

Date

1911-1919

Cote

3 S 9474

Résultat n°5

Chaluzy, aqueduc, ruisseau de Guiperce, curage, réclamations : rapport de l'ingénieur ordinaire (1884) ; avis du maire de Saint-Eloi (1884).

Date

1884

Cote

3 S 8451

Résultat n°6

Coulanges-les-Nevers, dépendances du canal, saison estivale, débit de boisson et installation de tables et de bancs, autorisations : correspondance, rapport, avis, arrêtés.

Date

1904-1906

Cote

3 S 11132

Résultat n°7

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, plans.

Date

1896-1900

Cote

3 S 9066

Résultat n°8

Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, Canal latéral à la Loire, terrains et francs-bords, produits, adjudications : correspondance, rapport, plans, affiche.

Date

1924

Cote

3 S 9433

Résultat n°9

Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance.

Date

1914-1919

Cote

3 S 9473

Résultat n°10

Platane, acquisition par un entrepreneur des travaux publics : correspondance, arrêté (1904) ; Coulanges-les-Nevers, fête foraine, organisation sur les dépendances du canal, autorisation : correspondance, rapport, avis (1904) ; domaine public, occupation temporaire, réglement d'une indemnité : correspondance, rapport (1905).

Date

1904-1905

Cote

3 S 11126

Résultat n°11

Dépendances du canal, parquet, installation, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1926

Cote

3 S 9038

Résultat n°12

Produits, amodiations : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, rapports, affiches, correspondance ; droit de pacage, bail : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, rapport, correspondance.

Date

1890-1895

Cote

3 S 8724

Résultat n°13

Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires, évacuation en Loire, conduite en ciment, installation de pompe, autorisations : rapport, arrêté, correspondance.

Date

1928-1929

Cote

3 S 9471

Résultat n°14

Défense contre les eaux, travaux : autorisation ministérielle, correspondance.

Date

1923

Cote

3 S 9435

Résultat n°15

Nevers, pelouse bordant le canal, fêtes de quartier, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1932-1935

Cote

3 S 9472

Résultat n°16

Nevers, constructions, alignement, évacuation d'eau, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, plans.

Date

1911-1926

Cote

3 S 9232

Résultat n°17

Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits des francs-bords, baux, adjudications : cahier des charges, rapports, affiches, procès-verbaux.

Date

1929-1934

Cote

3 S 9026

Résultat n°18

Croix Saint-Lazare, platelage, remplacement : correspondance.

Date

1882

Cote

3 S 8512