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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9272

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 2 - Objets divers
    • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9342

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation d'acquisition : arrêté, instructions.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3 S 9470

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.

    Date

    1911-1919

    Cote

    3 S 9474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Chaluzy, aqueduc, ruisseau de Guiperce, curage, réclamations : rapport de l'ingénieur ordinaire (1884) ; avis du maire de Saint-Eloi (1884).

    Date

    1884

    Cote

    3 S 8451

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Chaluzy, aqueduc, ruisseau de Guiperce, curage, réclamations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Coulanges-les-Nevers, dépendances du canal, saison estivale, débit de boisson et installation de tables et de bancs, autorisations : correspondance, rapport, avis, arrêtés.

    Date

    1904-1906

    Cote

    3 S 11132

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Coulanges-les-Nevers, dépendances du canal, saison...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1896-1900

    Cote

    3 S 9066

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 1 - Alignements
    • Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, Canal latéral à la Loire, terrains et francs-bords, produits, adjudications : correspondance, rapport, plans, affiche.

    Date

    1924

    Cote

    3 S 9433

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    3 S 9473

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 2 - Francs-bords
    • Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Platane, acquisition par un entrepreneur des travaux publics : correspondance, arrêté (1904) ; Coulanges-les-Nevers, fête foraine, organisation sur les dépendances du canal, autorisation : correspondance, rapport, avis (1904) ; domaine public, occupation temporaire, réglement d'une indemnité : correspondance, rapport (1905).

    Date

    1904-1905

    Cote

    3 S 11126

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Platane, acquisition par un entrepreneur des travaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Dépendances du canal, parquet, installation, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 9038

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Dépendances du canal, parquet, installation, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Produits, amodiations : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, rapports, affiches, correspondance ; droit de pacage, bail : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, rapport, correspondance.

    Date

    1890-1895

    Cote

    3 S 8724

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 2 - Francs-bords
    • Produits, amodiations : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires, évacuation en Loire, conduite en ciment, installation de pompe, autorisations : rapport, arrêté, correspondance.

    Date

    1928-1929

    Cote

    3 S 9471

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Défense contre les eaux, travaux : autorisation ministérielle, correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    3 S 9435

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Défense contre les eaux, travaux : autorisation ministérielle,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Nevers, pelouse bordant le canal, fêtes de quartier, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1932-1935

    Cote

    3 S 9472

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Nevers, pelouse bordant le canal, fêtes de quartier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Nevers, constructions, alignement, évacuation d'eau, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1911-1926

    Cote

    3 S 9232

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 1 - Alignements
    • Nevers, constructions, alignement, évacuation d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits des francs-bords, baux, adjudications : cahier des charges, rapports, affiches, procès-verbaux.

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9026

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Francs-bords - pêche
    • Canal latéral à la Loire, canal de dérivation, produits...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Croix Saint-Lazare, platelage, remplacement : correspondance.

    Date

    1882

    Cote

    3 S 8512

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Croix Saint-Lazare, platelage, remplacement : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).