40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure et information contre les administrateurs ; - Procédure contre les Aministrateurs, le Comité de Surveillances et autres terroristes : inventaire des diverses pièces. .

Date

an III

Cote

23 L 29

Résultat n°2

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .

Date

1790-an IV

Cote

23 L 10

Résultat n°3

Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

Date

1740-an VII

Cote

23 L 37

Résultat n°4

Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations de serments.

Date

an II-an III

Cote

23 L 32

Résultat n°5

Jury d'accusation - Scellés, bris ; - Grain, vols ; - Montre, vol ; - Nevers, approvisionnement en 1789, commissaire Gascoing, accusé.

Date

an II

Cote

23 L 27

Résultat n°6

(20 novembre 1790-11 avril 1791).

Date

1790-1791

Cote

23 L 1

Résultat n°7

(25 juillet 1791-8 mai 1792).

Date

1791-1792

Cote

23 L 3

Résultat n°8

- Veuve Syrot contre Collège de Nevers ; - Héritiers Soullier-Bougrand etc. ; - Département contre Flamen, receveur des décimes (refus de rendre des comptes).

Date

1790-an III

Cote

23 L 35

Résultat n°9

Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements, exécutoires ; - Jugements, sentences de rapport (dont affaire Cordillot en présence de Fouché) : (An II) ; - Frais de justice : (An II-An IV).

Date

1791-an IV

Cote

23 L 36

Résultat n°10

- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).

Date

1790-an III

Cote

16 L 23

Résultat n°11

Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

Date

1696-an V

Cote

23 L 13

Résultat n°12

- Sentences, jugements, décisions arbitrales ; - Jugements de famille.

Date

1791-an II

Cote

23 L 33

Résultat n°13

Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires envoyées, appels ; Jugements : - Faux ; - Vols ; - Meurtres ; - Ecrits séditieux.

Date

1792

Cote

23 L 25

Résultat n°14

Jugements, sentences de rapport : (1791-1793, An III).

Date

1791-an III

Cote

23 L 30

Résultat n°15

Affaire Brochet (vol).

Date

1790-1792

Cote

23 L 18

Résultat n°16

Canton de Cercy-la-Tour (Diennes), insurrection, appel du Tribunal de Saint-Pierre-le-Moûtier : grosse (mai 1790).

Date

1790-1791

Cote

23 L 38

Résultat n°17

Grosse : (1792).

Date

1792

Cote

23 L 21

Résultat n°18

- Audiences du mardi : (22 mai 1792-21 brumaire An II) ; - Audiences du mercredi : (12 décembre 1792-18 brumaire An II).

Date

1792-an II

Cote

23 L 4

Résultat n°19

Lois, enregistrement : registre (février 1791-28 juin 1791).

Date

-

Cote

23 L 11

Résultat n°20

(29 messidor An II-27 ventôse An III).

Date

an II-an III

Cote

23 L 8