Nevers (Tribunal de Commerce de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(1789).	Cote 81 L 2	Date 1789	Lieu Nevers (Tribunal de Commerce de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 81 L - TRIBUNAUX DE COMMERCE 1 - TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS 81 L 2-8 AUDIENCES : REGISTRES. (1789).
Résultat n°2		(1er janvier 1791-16 novembre 1792).	Cote 81 L 4	Date 1791-1792	Lieu Nevers (Tribunal de Commerce de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 81 L - TRIBUNAUX DE COMMERCE 1 - TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS 81 L 2-8 AUDIENCES : REGISTRES. (1er janvier 1791-16 novembre 1792).
Résultat n°3		Correspondance (1791-an VIII).	Cote 81 L 1	Date 1791-an VIII	Lieu Nevers (Tribunal de Commerce de)	Type de document Correspondance
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 81 L - TRIBUNAUX DE COMMERCE 1 - TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS Correspondance (1791-an VIII).
Résultat n°4		(1790).	Cote 81 L 3	Date 1790	Lieu Nevers (Tribunal de Commerce de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 81 L - TRIBUNAUX DE COMMERCE 1 - TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS 81 L 2-8 AUDIENCES : REGISTRES. (1790).
Résultat n°5		(20 novembre 1792-11 thermidor An II).	Cote 81 L 5	Date-	Lieu Nevers (Tribunal de Commerce de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 81 L - TRIBUNAUX DE COMMERCE 1 - TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS 81 L 2-8 AUDIENCES : REGISTRES. (20 novembre 1792-11 thermidor An II).
Résultat n°6		(11 germinal An VII-19 ventôse An XI).	Cote 81 L 8	Date an VII-an XI	Lieu Nevers (Tribunal de Commerce de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 81 L - TRIBUNAUX DE COMMERCE 1 - TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS 81 L 2-8 AUDIENCES : REGISTRES. (11 germinal An VII-19 ventôse An XI).
Résultat n°7		(11 thermidor An II-20 ventôse An V).	Cote 81 L 6	Date an II-an V	Lieu Nevers (Tribunal de Commerce de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 81 L - TRIBUNAUX DE COMMERCE 1 - TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS 81 L 2-8 AUDIENCES : REGISTRES. (11 thermidor An II-20 ventôse An V).
Résultat n°8		(20 ventôse An V-11 germinal An VII).	Cote 81 L 7	Date an V-an VII	Lieu Nevers (Tribunal de Commerce de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 81 L - TRIBUNAUX DE COMMERCE 1 - TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS 81 L 2-8 AUDIENCES : REGISTRES. (20 ventôse An V-11 germinal An VII).

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