Nevers (Justice de Paix de)

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Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII) - Conflit entre Château-Chinon et Moulins-Engilbert ; - Nevers, Justices de Paix, limites ; - Tribunaux d'appel ; - Ministère de la Justice : correspondance ; - Imprimés divers ; - Jugements imprimés ; -Tribunaux, personnel ; - Juges de Paix et assesseurs, nomenclature ; - Haute Cour Nationale ; - Huissiers, établissement, frais.

(An II).

Audiences : registres. - (18 février 1791-19 décembre 1792) ; - (29 août 1792-24 septembre 1792) ; - (14 février 1793-2 juillet 1793) ; - (24 fructidor An II-4 germinal An III) ; - (11 pluviôse An V-4 vendémiaire An III) ; - (29 fructidor An II-8 floréal An III) ; - (2 floréal An VII-6 messidor An VII). Tutelles : (23 janvier 1792-18 septembre 1792). Police correctionnelle : (3 novembre 1792-17 mars 1793). Conciliations : (An VII).

Jugements : registres - (17 février 1791-10 décembre 1791) ; - (2 juin 1792-3 fructidor An II) ; - (14 nivôse An VI-9 fructidor An VI). Conciliations : registre (27 brumaire An IV-6 pluviôse An VII). Audiences : registre (13 pluviôse An V-26 frimaire An VI). Tutelles : registre (19 février 1791-19 mai 1791). Minutes : (3 pièces, An IV, An VII).

(janvier-décembre 1793).

(An III). A noter : - Affaire Bigot, officier municipal, procédure.

(1790-1791).

(An IV).

Audiences : registres. - (2 frimaire An II-26 vendémiaire An III) ; - (7 brumaire An III-2 floréal An III) ; - (7 floréal An III-1er brumaire An IV) ; - (11 brumaire An V-25 fructidor An IX). - (17 pluviôse An III-27 floréal An III) ; - (1er prairial An III-18 brumaire An IV). Police correctionnelle, audiences : (27 messidor An II-5 S. C. An V). Greffe, minutes : répertoire (An VI).

(An III).

(1792). A noter : - Affaire J. F. CRETIN, prêtre, procédure ; - Eglise des Minimes, émeute, procédure.

- (An V, An VI, An VII) ; - Registre du greffe : extraits (An VI).

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28 juin

29 juin

30 juin

Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII) - Conflit entre Château-Chinon et Moulins-Engilbert ; - Nevers, Justices de Paix, limites ; - Tribunaux d'appel ; - Ministère de la Justice : correspondance ; - Imprimés divers ; - Jugements imprimés ; -Tribunaux, personnel ; - Juges de Paix et assesseurs, nomenclature ; - Haute Cour Nationale ; - Huissiers, établissement, frais.

1 janvier 1790

(An II).

1 janvier 1792

Audiences : registres. - (18 février 1791-19 décembre 1792) ; - (29 août 1792-24 septembre 1792) ; - (14 février 1793-2 juillet 1793) ; - (24 fructidor An II-4 germinal An III) ; - (11 pluviôse An V-4 vendémiaire An III) ; - (29 fructidor An II-8 floréal An III) ; - (2 floréal An VII-6 messidor An VII). Tutelles : (23 janvier 1792-18 septembre 1792). Police correctionnelle : (3 novembre 1792-17 mars 1793). Conciliations : (An VII).

1 janvier 1792

Jugements : registres - (17 février 1791-10 décembre 1791) ; - (2 juin 1792-3 fructidor An II) ; - (14 nivôse An VI-9 fructidor An VI). Conciliations : registre (27 brumaire An IV-6 pluviôse An VII). Audiences : registre (13 pluviôse An V-26 frimaire An VI). Tutelles : registre (19 février 1791-19 mai 1791). Minutes : (3 pièces, An IV, An VII).

1 janvier 1792

(janvier-décembre 1793).

1 janvier 1792

(An III). A noter : - Affaire Bigot, officier municipal, procédure.

1 janvier 1792

(1790-1791).

1 janvier 1792

(An IV).

1 janvier 1792

Audiences : registres. - (2 frimaire An II-26 vendémiaire An III) ; - (7 brumaire An III-2 floréal An III) ; - (7 floréal An III-1er brumaire An IV) ; - (11 brumaire An V-25 fructidor An IX). - (17 pluviôse An III-27 floréal An III) ; - (1er prairial An III-18 brumaire An IV). Police correctionnelle, audiences : (27 messidor An II-5 S. C. An V). Greffe, minutes : répertoire (An VI).

1 janvier 1792

(An III).

1 janvier 1792

(1792). A noter : - Affaire J. F. CRETIN, prêtre, procédure ; - Eglise des Minimes, émeute, procédure.

1 janvier 1792

- (An V, An VI, An VII) ; - Registre du greffe : extraits (An VI).

1 janvier 1792

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