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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Tribunal de commerce ; - Jardin des Plantes ; - Instruction, colllège, instituteurs ; - Archives ; - Prisons, détenus et fournisseurs : pétitions ; Assistance : - Secours, pétition ; - Nevers, hospice ; - Inondation, secours ; - Bienfaisance Nationale, livres : 2 registres ; - Bienfaisance Nationale, livre : extrait.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 56

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 9 - ASSISTANCE - TRIBUNAUX - EDUCATION - PRISONS
    • - Tribunal de commerce ; - Jardin des Plantes ; - Instruction,...
  2. Résultat n°2

    Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de Nevers, ancien garde révolutionnaire ; - Saint-Saulge, Assemblée primaire, troubles : (An III) ; - Nevers, ravitaillement en grains, interrogatoire ; - Guérigny, complot de terroristes contre les patriotes : (germinal An III) ; - Contributions, percepteurs ; - Garchizy, comité ; - Gavinier dit Paumier.

    Date

    an III

    Cote

    23 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de...