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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
9 L 56
Date
Sans date
Lieu
Nevers (District de), Nevers (Hospice de)
Type de document
Registre, Livre
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 9 - ASSISTANCE - TRIBUNAUX - EDUCATION - PRISONS
  • - Tribunal de commerce ; - Jardin des Plantes ; - Instruction,...
Résultat n°2
Cote
23 L 28
Date
an III
Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Hospice de), Saint-Saulge, Nevers, Guérigny, Garchizy
Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de...