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Résultat n°1

(2 août 1792-24 pluviose An II).

Date

1792-an II

Cote

9 L 4

Résultat n°2

Bureau Révolutionnaire (Conseil de District), lettres écrites : (23 fructidor An II-8 pluviôse An III).

Date

an II-an III

Cote

9 L 29

Résultat n°3

Administration du Département, délibérations relatives au District de Nevers : (14 floréal an III-29 prairial An III).

Date

-

Cote

1 L 116

Résultat n°4

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 458

Résultat n°5

- Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.

Date

Sans date

Cote

9 L 45

Résultat n°6

Lois, arrêtés, envois faits aux municipalités, juges de Paix et Comités de Surveillance : registre (21 novembre 1793-1er prairial An III).

Date

1793-an III

Cote

9 L 31

Résultat n°7

Lois, envois : accusés de réception (1793-An II).

Date

1793-an II

Cote

9 L 57

Résultat n°8

- Autorités constituées, arrêtés pris, transcription : registre (3 fructidor An III-brumaire An IV) ; - Nevers, Administration municipale intra-muros, arrêtés : registre (brumaire An IV-7 prairial An VI).

Date

an III-an IV

Cote

9 L 25

Résultat n°9

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

Date

Sans date

Cote

9 L 54

Résultat n°10

Département, arrêtés : répertoire (1er février 1791-S. C. An IV).

Date

1791-an IV

Cote

9 L 34

Résultat n°11

(8 pluviôse An II-6 frimaire An III).

Date

an II-an III

Cote

9 L 8

Résultat n°12

- Subsistances ; - Réquisitions diverses ; - Marchés, troubles, approvisionnement ; - Emprunts ; - Magasins.

Date

Sans date

Cote

9 L 44

Résultat n°13

- Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie ; - salpêtre ; - Défenseurs de la Patrie et leurs parents, secours ; - Pacages, bâtiments, enquête : (An II) ; - Garde Nationale ; - Prisonniers de guerre ; - Recrutement.

Date

an II

Cote

9 L 49

Résultat n°14

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

Date

-

Cote

9 L 55

Résultat n°15

Administration du Département, délibérations relatives au District de Nevers : (28 prairial an III-2 sans culottide An III).

Date

-

Cote

1 L 117

Résultat n°16

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

Date

an IV

Cote

9 L 41

Résultat n°17

Lettres reçues : (21 août 1790-21 juin 1791).

Date

1790-1791

Cote

9 L 27

Résultat n°18

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Nevers, numérotés et reliés : (25 août 1790-30 décembre 1790).

Date

-

Cote

1 L 123

Résultat n°19

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Nevers, numérotés et reliés : (1er juillet 1791-9 octobre 1791).

Date

-

Cote

1 L 126

Résultat n°20

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

Date

-

Cote

1 L 316