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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2706

Résultat n°2

NEVERS (Arrondissement de), barrages d'irrigation : plans.

Date

Sans date

Cote

7 S 5044

Résultat n°3

Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages, règlements d'eau, affaires diverses).

Date

1888-1934

Cote

7 S 5076

Résultat n°4

Nevers (Arrondissement de), territoires traversés, enquêtes, mesures : arrêté (affiche).

Date

1863

Cote

5 S 8047

Résultat n°5

Curages.

Date

1937-1938

Cote

7 S 2004

Résultat n°6

Ingénieur ordinaire, procès-verbaux dressés contre des particuliers dans l'arrondissement de Nevers : rapports.

Date

1840

Cote

3 S 2705

Résultat n°7

Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de), distribution d'énergie électrique, enquêtes.

Date

1919-1929

Cote

8 S 2692

Résultat n°8

NEVERS (arrondissement de), moulins, forges, fourneaux, domaines et hameaux

Date

1835

Cote

7 S 4175

Résultat n°9

Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire et Nevers, ponts et passerelles, construction, enquêtes : arrêtés.

Date

1918-1928

Cote

2 S 2696

Résultat n°10

Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages, règlements d'eau, affaires diverses).

Date

1928-1934

Cote

7 S 5078

Résultat n°11

Nevers (Arrondissement de), carrières à meules, recherches dans les forêts de l'Etat.

Date

an XII

Cote

8 S 6201

Résultat n°12

Nevers (Arrondissement de), agents à faire assermenter : état.

Date

1904

Cote

5 S 8229

Résultat n°13

Nevers (Arrondissement de),territoires devant être traversés par le chemin de fer : arrêtés les désignant (affiches).

Date

1914

Cote

5 S 10643

Résultat n°14

Nevers (Arrondissement de ), explosifs, dépôts permanents, autorisations rapportées.

Date

1938-1945

Cote

8 S 2172

Résultat n°15

Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

Date

1881-1882

Cote

2 S 10436

Résultat n°16

Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)

Date

1859-1940

Cote

7 S 2369

Résultat n°17

Nevers (Arrondissement de), territoires traversés, enquêtes, mesures : arrêté (sous forme d'affiche).

Date

1865

Cote

5 S 7773

Résultat n°18

Registre : (22 brumaire An IV-17 janvier 1810) - Personnes traduites devant le Tribunal Correctionnel (par ordre alphabétique) ; - Arrondissement de Nevers, jury d'accusation.

Date

an IV-1810

Cote

28 L 10

Résultat n°19

Château-Chinon, Clamecy, Decize, Nevers (Arrondissements de), produit de la pêche, adjudications : procès-verbaux.

Date

1878-1886

Cote

3 S 8453

Résultat n°20

Nevers (Arrondissement de), Nevers, Imphy, Decize, La Charbonnière, Tarrault, quais et ports, alignements : correspondance, avis (affiche 1845), délibérations municipales, registres d'enquêtes, arrêtés.

Date

1845-1847

Cote

3 S 10998