Nationalité - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Nationalité, demande, retrait : décret (1941), déclaration (1958).	Cote 3 U 1/999	Date 1939-1958	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Greffe civil 2 - Contrôle et légalisation Nationalité, demande, retrait : décret (1941), déclaration...
Résultat n°2	Affaires administratives (recours en grâce, réhabilitations, dispenses de parenté et d'alliance, cessions et suppressions d'office, libération conditionnelle, nationalité), inscription : registre.	Cote 3 U 1/1008	Date 1897-1917	Lieu CHATEAU-CHINON	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon Parquet 2 - Attributions administratives et civiles Affaires administratives (recours en grâce, réhabilitations,...

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Nationalité, demande, retrait : décret (1941), déclaration (1958).

Affaires administratives (recours en grâce, réhabilitations, dispenses de parenté et d'alliance, cessions et suppressions d'office, libération conditionnelle, nationalité), inscription : registre.