"Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne qui se plaignent de n'avoir pas été représentés dans le Conseil de navigation convoqué à Nevers pour l'organisation du droit à percevoir sur une partie du fleuve de la Loire".
Date
an XI
Cote
3 S 3077
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 9 - Navigation sur la Loire
- 2 - Mariniers
- "Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).