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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déroulement de carrière, concours, décorations, mutations.

Date

1847-1939

Cote

1 S 8352

Résultat n°2

Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises, mutations.

Date

1929-1937

Cote

2 S 2599

Résultat n°3

"Carnet des mutations intérieures".

Date

1908-1915

Cote

108 J 3

Résultat n°4

Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.

Date

1919-1937

Cote

1 S 7367

Résultat n°5

Nominations, avancements, démissions, mutations....

Date

1918-1931

Cote

1 S 4354

Résultat n°6

Ingénieur, mutation : avis.

Date

1921

Cote

5 S 9781

Résultat n°7

"Carnet des mutations intérieures".

Date

1908-1915

Cote

108 J 3

Résultat n°8

Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.

Date

1919-1937

Cote

1 S 7364

Résultat n°9

Routes nationales, nominations, mutations, gratifications : rapports, listes, correspondance.

Date

1927-1929

Cote

1 S 8932

Résultat n°10

Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises, mutations.

Date

1929-1937

Cote

2 S 2600

Résultat n°11

Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-12