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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déroulement de carrière, concours, décorations, mutations.

    Date

    1847-1939

    Cote

    1 S 8352

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Déroulement de carrière, concours, décorations, mutations.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises, mutations.

    Date

    1929-1937

    Cote

    2 S 2599

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE ET CARTES GRISES
    • Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    "Carnet des mutations intérieures".

    Date

    1908-1915

    Cote

    108 J 3

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Assistance aux enfants
    • Entrées, sorties, mutations intérieures : registres
    • "Carnet des mutations intérieures".
  4. Résultat n°4

    Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.

    Date

    1919-1937

    Cote

    1 S 7367

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Nominations, avancements, démissions, mutations....

    Date

    1918-1931

    Cote

    1 S 4354

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, avancements, démissions, mutations....

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  6. Résultat n°6

    Ingénieur, mutation : avis.

    Date

    1921

    Cote

    5 S 9781

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • Ingénieur, mutation : avis.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    "Carnet des mutations intérieures".

    Date

    1908-1915

    Cote

    108 J 3

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agence de Prémery
    • Assistance aux enfants
    • Entrées, sorties, mutations intérieures : registres
    • "Carnet des mutations intérieures".
  8. Résultat n°8

    Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.

    Date

    1919-1937

    Cote

    1 S 7364

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  9. Résultat n°9

    Routes nationales, nominations, mutations, gratifications : rapports, listes, correspondance.

    Date

    1927-1929

    Cote

    1 S 8932

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Routes nationales, nominations, mutations, gratifications...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  10. Résultat n°10

    Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises, mutations.

    Date

    1929-1937

    Cote

    2 S 2600

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 2 - Permis de conduire
    • PERMIS DE CONDUIRE ET CARTES GRISES
    • Permis de conduire, demandes, retraits ; cartes grises,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes,...