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19 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

NEVERS, mur soutènement, construction : plan (1899).
Cote
7 S 7411
 Date
1899
 Lieu
Nevers, Motte (Ruisseau de la)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • MOTTE (Ruisseau de La)
  • NEVERS, mur soutènement, construction : plan (1899).
Résultat n°2

Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).
Cote
2 S 2578
 Date
1813-1819
 Lieu
Pougues-les-Eaux, Nevers, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination...
Résultat n°3

Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice à Germain GUILLEMAIN, avocat à la Cour et lieutenant au Baillage de Corbigny : assignations à comparaitre ; prestation de serment d'expert ; nomination et convocation d'expert ; rapport de Pierre COLLAS, architecte expert ; protestation de Germain GUILLEMAIN ; avertissement à Maître Estienne FLANDIN, avocat procureur de François POITREAU pour non comparution de son client.
Cote
1 J 504/10
 Date
1742-1743
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Assignation, Prestation de serment, Rapport, Avertissement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice...
Résultat n°4

Propriété particulière, mur de clôture, construction, demande d'autorisation : correspondance.
Cote
5 S 9571
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 5 - Objets divers
  • Propriété particulière, mur de clôture, construction,...
Résultat n°5

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).
Cote
2 S 762
 Date
1808-1855
 Lieu
Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, Champlemy
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux,...
Résultat n°6

DONZY, construction de murs : plans.
Cote
7 S 7439
 Date
1897-1898
 Lieu
Donzy, Nohain (Le)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • DONZY, construction de murs : plans.
Résultat n°7

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).
Cote
2 S 752
 Date
1810-1835
 Lieu
Poiseux, Prémery
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports,...
Résultat n°8

POISEUX, mur d'une propriété, mauvais état : procès-verbal de constat.
Cote
2 S 9019
 Date
1840
 Lieu
Poiseux
 Type de document
Procès-verbal de constat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POISEUX, mur d'une propriété, mauvais état : procès-verbal...
Résultat n°9

Mur, ouverture.
Cote
2 S 2855
 Date
1859
 Lieu
Decize
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • DECIZE
  • Mur, ouverture.
Résultat n°10

NEVERS, construction d'un mur.
Cote
7 S 5079
 Date
1913
 Lieu
Nevers, Motte (Ruisseau de la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • MOTTE (Ruisseau de La)
  • NEVERS, construction d'un mur.
Résultat n°11

Decize, mur de clôture, alignement : pétition, arrêté, correspondance.
Cote
2 S 10202
 Date
1836-1837
 Lieu
Decize
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
  • Decize, mur de clôture, alignement : pétition, arrêté,...
Résultat n°12

Construction.
Cote
7 S 6932
 Date
1899
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • MUR DE GARDE
  • Construction.
Résultat n°13

Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, plan.
Cote
2 S 10180
 Date
1850-1873
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes...
Résultat n°14

Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, plan.
Cote
2 S 10179
 Date
1824-1850
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes...
Résultat n°15

SUILLY-LA-TOUR, barrage, réclamation : plan (1896) ; construction d'un mur : plan (1897).
Cote
7 S 7440
 Date
1896-1897
 Lieu
Acotin (L'), Suilly-la-Tour
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • ACOTIN (L')
  • SUILLY-LA-TOUR, barrage, réclamation : plan (1896)...
Résultat n°16

Construction : dossier d'adjudication, renseignements, plans.
Cote
7 S 10890
 Date
1899
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • MUR DE GARDE
  • Construction : dossier d'adjudication, renseignements,...
Résultat n°17

NEVERS, mur de clôture, construction : plan (1895-1896)
Cote
7 S 7441
 Date
1895-1896
 Lieu
Nevers, Motte (Ruisseau de la)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • MOTTE (Ruisseau de La)
  • NEVERS, mur de clôture, construction : plan (1895-1896)
Résultat n°18

En amont, construction.
Cote
7 S 4633
 Date
1889-1905
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • MUR DE GARDE
  • En amont, construction.
Résultat n°19

COSNE-SUR-LOIRE, constructions de murs : plans.
Cote
7 S 7444
 Date
1896-1899
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Cours
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • COURS (Ruisseau de)
  • COSNE-SUR-LOIRE, constructions de murs : plans.