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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

NEVERS, mur soutènement, construction : plan (1899).

Date

1899

Cote

7 S 7411

Résultat n°2

Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).

Date

1813-1819

Cote

2 S 2578

Résultat n°3

Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice à Germain GUILLEMAIN, avocat à la Cour et lieutenant au Baillage de Corbigny : assignations à comparaitre ; prestation de serment d'expert ; nomination et convocation d'expert ; rapport de Pierre COLLAS, architecte expert ; protestation de Germain GUILLEMAIN ; avertissement à Maître Estienne FLANDIN, avocat procureur de François POITREAU pour non comparution de son client.

Date

1742-1743

Cote

1 J 504/10

Résultat n°4

Propriété particulière, mur de clôture, construction, demande d'autorisation : correspondance.

Date

1926-1927

Cote

5 S 9571

Résultat n°5

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

Date

1808-1855

Cote

2 S 762

Résultat n°6

DONZY, construction de murs : plans.

Date

1897-1898

Cote

7 S 7439

Résultat n°7

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).

Date

1810-1835

Cote

2 S 752

Résultat n°8

POISEUX, mur d'une propriété, mauvais état : procès-verbal de constat.

Date

1840

Cote

2 S 9019

Résultat n°9

Mur, ouverture.

Date

1859

Cote

2 S 2855

Résultat n°10

NEVERS, construction d'un mur.

Date

1913

Cote

7 S 5079

Résultat n°11

Decize, mur de clôture, alignement : pétition, arrêté, correspondance.

Date

1836-1837

Cote

2 S 10202

Résultat n°12

Construction.

Date

1899

Cote

7 S 6932

Résultat n°13

Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, plan.

Date

1850-1873

Cote

2 S 10180

Résultat n°14

Murs de clotûre, aqueducs, trottoirs, tuyaux, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, plan.

Date

1824-1850

Cote

2 S 10179

Résultat n°15

SUILLY-LA-TOUR, barrage, réclamation : plan (1896) ; construction d'un mur : plan (1897).

Date

1896-1897

Cote

7 S 7440

Résultat n°16

Construction : dossier d'adjudication, renseignements, plans.

Date

1899

Cote

7 S 10890

Résultat n°17

NEVERS, mur de clôture, construction : plan (1895-1896)

Date

1895-1896

Cote

7 S 7441

Résultat n°18

En amont, construction.

Date

1889-1905

Cote

7 S 4633

Résultat n°19

COSNE-SUR-LOIRE, constructions de murs : plans.

Date

1896-1899

Cote

7 S 7444