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  1. Résultat n°1

    - Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois, délits : (s. d. ). N. B. : Le fonds de la Justice de Paix de Cosne (47 L 1, 47 L 2) contient des minutes de la Justice de Paix de Neuvy. Ces documents, en très mauvais état, ne sont pas communicables.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 62 L - JUSTICE DE PAIX DE NEUVY-SUR-LOIRE
    • - Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois,...
  2. Résultat n°2

    Canton, Bureau de Paix : registres- (16 mars 1792-12 avril 1793) ; - (30 avril 1793-4 floréal An II). Justice de Paix, audiences : plumitifs- (8 juillet 1791-30 septembre 1791) ; - (23 septembre 1791-9 avril 1792) ; - (21 septembre 1792-5 mars 1793) ; - (12 mars 1793-30 août 1793) ; - (8 octobre 1793-5 germinal An II) ; - (8 germinal An II-22 pluviôse An III). Justice de Paix, membres : état nominatif (An V).

    Date

    1791-an V

    Cote

    61 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 61 L - JUSTICE DE PAIX DE MOULINS-ENGILBERT
    • Canton, Bureau de Paix : registres- (16 mars 1792-12...