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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois, délits : (s. d. ). N. B. : Le fonds de la Justice de Paix de Cosne (47 L 1, 47 L 2) contient des minutes de la Justice de Paix de Neuvy. Ces documents, en très mauvais état, ne sont pas communicables.
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Moulins-Engilbert (Justice de Paix de), Cosne (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Amendé
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 62 L - JUSTICE DE PAIX DE NEUVY-SUR-LOIRE
  • - Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois,...
Résultat n°2

Canton, Bureau de Paix : registres- (16 mars 1792-12 avril 1793) ; - (30 avril 1793-4 floréal An II). Justice de Paix, audiences : plumitifs- (8 juillet 1791-30 septembre 1791) ; - (23 septembre 1791-9 avril 1792) ; - (21 septembre 1792-5 mars 1793) ; - (12 mars 1793-30 août 1793) ; - (8 octobre 1793-5 germinal An II) ; - (8 germinal An II-22 pluviôse An III). Justice de Paix, membres : état nominatif (An V).
Cote
61 L 1
 Date
1791-an V
 Lieu
Moulins-Engilbert (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre, Etat, Plumitif (d'audience)
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 61 L - JUSTICE DE PAIX DE MOULINS-ENGILBERT
  • Canton, Bureau de Paix : registres- (16 mars 1792-12...