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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le Guétin, Mornay, pont suspendu, épuisement de puits d'amarre, pompes aspirantes, acquisition : correspondance.

Date

1886

Cote

3 S 11322

Résultat n°2

Route nationale (n° 151, 151 bis), terrains, acquisitions et cessions : (1911-1939) ; affaires diverses : (1931) ; permissions de voirie, distributeurs d'essence, lignes d'énergie électrique, câble téléphonique : (1931-1939) ; Mornay-sur-Allier, pont, réglement de la circulation : (1931-1940) ; travaux : (1932-1938) ; plantations : (1934-1936).

Date

1911-1940

Cote

2 S 2242

Résultat n°3

LANGERON, MARS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, traversées ; MORNAY, pont.

Date

1823-1884

Cote

2 S 796

Résultat n°4

Iles, grèves, droit de chasse.

Date

1892

Cote

3 S 7285

Résultat n°5

Langeron, lit domanial du fleuve, extraction de sable aux abords du pont de Mornay, demande d'autorisation : rapport du conducteur subdivisionnaire.

Date

1906

Cote

3 S 11139

Résultat n°6

Pont suspendu.

Date

1900-1933

Cote

3 S 2611

Résultat n°7

Réserve de Mornay, droit de pêche, droit de chasse, adjudication.

Date

1890

Cote

3 S 7284

Résultat n°8

Pont suspendu, droits de péage, réadjudication : arrêté (affiche).

Date

1865

Cote

3 S 11425