Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.
Date
1894
Cote
8 S 8216
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Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
- 11 - Mines et carrières - Objets divers
- 2 - Réglementation
- CARRIERES
- Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux...
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).