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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Censive directe sur une pièce de vigne : reçu établi par Desmé de Chantelou en faveur de Pierre Jacob

Date

1745

Cote

1 J 736/5

Résultat n°2

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

Date

1806-1889

Cote

2 S 619

Résultat n°3

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

Date

1833-1849

Cote

2 S 10072

Résultat n°4

Passage d'un corps de gendarmes à Dompierre, avertissement donné au syndic par les échevins de la ville de Tannay

Date

26 octobre 1767

Cote

1 J 736/17

Résultat n°5

Compte réglé entre Maître Coppin, notaire à Corbigny, agissant au nom de la comtesse Duquesnay, demeurant à Dijon, et François Page

Date

1819-1820

Cote

1 J 736/13

Résultat n°6

Vente de terres et de vignes par Edme Robert et Jacques Hubert Duquestnay, frères demeurant à Agriez, à Philippe François Page et à Pierre Jean Perrier : acte pardevant les notaires publics résidant à Corbigny

Date

01 vendémiaire an II

Cote

1 J 736/11

Résultat n°7

Electrification.

Date

1928-1932

Cote

8 S 2469

Résultat n°8

Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

Date

1925-1932

Cote

8 S 2010

Résultat n°9

Vente de bois à Guipy, comparutions devant le notaire royal résidant à "Chitry-la-Mine"

Date

08 avril 1664

Cote

1 J 736/15

Résultat n°10

Vente de terres par Jean Baron le Jeune, laboureur à Moraches et Michelle Héraut son épouse, à Pierre Jacob, laboureur demeurant à Dompierre : acte des notaires du duché de Nevers, l'un d'eux résidant à Moraches

Date

29 décembre 1782

Cote

1 J 736/8

Résultat n°11

Electrification, projets, travaux, extension, plans.

Date

1925-1932

Cote

8 S 2202

Résultat n°12

Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.

Date

1790-an II

Cote

5 L 69

Résultat n°13

Monceaux-le-Comte, usages forestiers de la forêt de Châtillon-les-Monceaux, régulation entre les usagers paroissiens de Germenay, propriétaires des coupes : traité

Date

novembre 1560

Cote

1 J 736/18

Résultat n°14

Moraches

Date

2001-2003

Cote

30 PER 181

Résultat n°15

Electrification.

Date

1931-1932

Cote

8 S 2534

Résultat n°16

Succession de Léonard Jacob. - Partage de terrain entre François Jacob demeurant à Saint-Révérien, Pierre Merle fils de feue Marie Jacob, et Jean Jacob l'Ainé propriétaire à Dompierre, défendeur, Cécile Page mère et tutrice de Jeanne Jacob, Guillaume Gauthier et Marie Jacob sa femme : jugement du tribunal civil de 1ère instance de Clamecy

Date

15 juin 1829

Cote

1 J 736/14

Résultat n°17

Vente de terre par Edme Gestat à Jean Jacob, laboureur, à Pierre Merle, taillandier et à Jean Merle, laboureur, tous demeurant à Dompierre : acte de Maître Voillant, notaire de Grenois

Date

20 août 1776

Cote

1 J 736/4

Résultat n°18

Reconnaissance de dette par Pierre et Michel Gaulon, résidant à Dompierre : acte établi à Saint-Saulge "en l'étude du Juré"

Date

07 mars 1698

Cote

1 J 736/16

Résultat n°19

Comptabilité.

Date

1931-1932

Cote

8 S 4361

Résultat n°20

Electrification.

Date

1927-1931

Cote

8 S 2535