Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution : rapports, arrêtés, états, devis, correspondance, plans
Date
1865-1890
Cote
7 S 8954
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 1 - Syndicats intercommunaux
- SYNDICAT DES RUISSEAUX DE MORE ET DU PONT-AUBERT
- Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).